La monnaie – Schémas d’écritures

SOMMAIRE

A – La création monétaire ( La monnaie – chapitre 2 )

1A – La création monétaire par le crédit – Les crédits à l'économie
1B – La création monétaire par le crédit – Les crédits à l'Etat
1b1 – Le modèle français
1b2 – Le modèle américain

2 – La création monétaire contre devises

3 – La création et la destruction monétaires liées à l'activité bancaire
3A – La banque procède à des investissements
3B – La banque procède à une augmentation de son capital ou au lancement d'un emprunt obligataire
3C – La banque règle ses dépenses et encaisse ses recettes propres

B – Les banques et les établissements financiers ( La monnaie – chapitre 4 )

C- L'épargne monétaire ( La monnaie – chapitre 6 )

1 – L'épargne morte

2 – L'épargne vive ou active
2A – La Poste, établissement financier
2B – La Poste, dépositaire d'épargne

D – La compensation et les règlements interbancaires ( La monnaie – chapitre 7b )

1 – SIT, Système Interbancaire de Télé-compensation
2 – PNS, Paris Net Système
3 - Compensation des opérations entre la Banque centrale et les banques de second rang

E – Les règlements interbancaires hors compensation ( La monnaie – chapitre 7c )

F – La monnaie centrale ( La monnaie – chapitre 7d )

1 – Approvisionnement et distribution de la monnaie fiduciaire

2 – Opérations de refinancement

3 – La monnaie centrale
3A- Ventes fermes de devises et de titre par les banques à la Banque Centrale
3B – Les transactions entre les banques et les établissements financiers (non créateurs de monnaie) dans un sens ou dans l'autre
3c – Les transferts ou virements de banque à banque (TBF)

G – Le règlement des transactions du marché monétaire (La monnaie – chapitre 8)

A – La création monétaire   ( La monnaie – Chapitre 2)

1 A – La création monétaire par le crédit - Les crédits à l’économie.

Chaque fois qu’il accorde un prêt à un agent économique : entreprise, ménage ou étranger, le banquier crée la monnaie. Il passe une simple écriture comptable dans ses livres.

a) supposons que le banquier X prête 1.000 à son client A : il inscrit alors à l’actif de son bilan une créance de 1.000, contrepartie d’une somme de même montant qu’il inscrit au crédit du compte de dépôt à vue (DAV) de son client A, à son passif. On aura ainsi :

Banque X                                                                                                                      Schéma 1/1

b) supposons à présent que l’agent A établisse un chèque de 1.000 tiré sur X à l’ordre de l’agent B qui le dépose à sa banque Y. X est en présence d’une fuite de trésorerie de 1.000 tandis que Y bénéficiera d’un excédent de trésorerie d’égal montant. Les deux banques connaîtront leurs positions respectives par les organismes chargés de la compensation. X aura une position débitrice alors que Y aura une position créditrice. On suppose que les deux banques règlent leurs positions respectives de gré à gré sur le SIT, en monnaie de contrepartie.

Rappelons que chaque fois que la monnaie quitte l'établissement émetteur à destination d'une banque quelconque et chaque fois qu'elle change ensuite et successivement de banque, le lien est assuré par l'échange entre les banques d'une monnaie que l'on a appelé monnaie de contrepartie ou contre-monnaie.

La fonction de cette monnaie est de conserver à tout moment la contrepartie de la monnaie secondaire, malgré les transferts ou virements interbancaires qui l'affectent.

Ce qui donne, dans notre exemple :

Banque X                                                                                                                      Schéma 1/2

Banque Y                                                                                                                      Schéma 1/3

On observera que la monnaie à présent chez Y conserve sa contrepartie chez X (créance sur agent A), et que la dette de X envers Y ainsi que la créance de Y sur X traduisent l'échange de contre-monnaie.  Ainsi, la monnaie n’échappe pas à sa contrepartie.

Lors du remboursement partiel ou total du crédit qui est à l’origine de la création, la monnaie est partiellement ou totalement détruite. Supposant que le compte de A est approvisionné pour un remboursement total, l’écriture comptable est la suivante :

Banque X                                                                                                                      Schéma 1/4

On notera que l’augmentation de l’actif bancaire (créances sur l’économie) entraîne un accroissement de la masse monétaire (en dépôt à vue), tandis qu’une diminution de l’actif bancaire (remboursement des créances) entraîne au contraire une réduction de la masse monétaire.

1 B – La création monétaire par le crédit - Les crédits à l’Etat.

Les crédits consentis à l’Etat font partie, eux-aussi, des concours à l’économie.

En règle générale, les banques créent la monnaie lorsqu’elles souscrivent ou rachètent à un agent non bancaire des bons du Trésor ou des obligations d’Etat.

Quant à la Banque Centrale, elle crée la monnaie quand elle souscrit directement ou bien rachète ferme ces titres aux banques, ce qui est le cas de la Fed. Par achat ferme, il faut entendre un achat sans engagement de rétrocession de la part de l’Institut d’émission ; en changeant de main, les titres changent alors de propriétaire.

Dans ce dernier cas, on a ainsi une augmentation de l'actif chez la Banque Centrale, donc création de monnaie centrale, compensée par une diminution d'actif chez les banques. La contrepartie de la monnaie secondaire, émise antérieurement, est donc remplacée par une créance sur la Banque Centrale. La monnaie secondaire change de contrepartie.

En Euroland, comme chacun sait, les banques centrales nationales ont interdiction de consentir des avances directes ou indirectes à l’Etat. Cependant, elles sont autorisées à racheter ferme des obligations ou bons du Trésor à la seule condition qu'il s'agisse d'une opération de refinancement pour les banques.

Ces règles strictes et rigides sont destinées implicitement à faire obstacle à toute émission de monnaie qui pourrait être assimilée à l’emploi de la planche à billets, source d'inflation présumée.

Dans la pratique, actuellement, ce sont les banques qui couvrent un quart environ des besoins de l’Etat français par une émission monétaire comparable à celle de la planche à billets, puisqu’elle est faite ex-nihilo. Pour le reste, les bons et obligations de l’Etat sont entre les mains des agents économiques non bancaires et de l’étranger, qui les ont financés dans un cas par l’épargne et dans l’autre par l’émission de monnaie bancaire s’ils ont été payés en devises.

Aux Etats-Unis, la Réserve Fédérale (Fed) qui n’est pas soumise aux critères de Maastricht comme le sont les Européens, crée une partie de la monnaie dont a besoin le Trésor américain, même si c’est par le biais des banques commerciales en leur rachetant ferme les titres correspondants.

1 B1 – le modèle français

Voyons à présent comment s’opère la création monétaire par les banques qui souscrivent à l’émission de bons du Trésor ou d’obligations d’Etat, sachant qu’elles doivent s’acquitter de la transaction en monnaie centrale, puisque le compte du bénéficiaire se trouve à l’Institut d’émission.

Dans le modèle retenu, on part de l’hypothèse que :

a) la banque X souscrit à l’émission d’un emprunt obligataire de l’Etat, et en échange des titres obligataires fait débiter son compte à la Banque Centrale ; momentanément à découvert à l’Institut d’émission, elle dispose d’un prêt intra-journalier remboursable dans la journée ; pour simplifier ce prêt ne sera pas pris en compte dans les schémas comptables ci-après,

Banque X                                                                                                                      Schéma 2/1

Banque Centrale                                                                                                           Schéma 2/2

Trésor  Public                                                                                                              Schéma 2/3

b) le Trésor prête le jour même le produit de l’emprunt à la banque X via le marché monétaire, et on peut supposer pour une très courte durée car l’Etat ne tardera pas à utiliser les fonds empruntés,

Banque Centrale                                                                                                           Schéma 2/4

Banque X                                                                                                                      Schéma 2/5

Trésor  Public                                                                                                              Schéma 2/6

si l’on fait la synthèse des opérations comptables, on s’aperçoit que tous les comptes à la Banque Centrale sont soldés, et que ne subsiste plus au bilan de la banque X qu’une créance à long terme à l’actif et une dette à court terme sur le Trésor au passif, comme suit :

Banque X                                                                                                                      Schéma 2/7

l’Etat ne tardera pas à employer les fonds empruntés pour couvrir ses dépenses, ce qui aura pour effet de les transférer aux comptes courants bancaires des agents du secteur privé ; on aura à terme au bilan de toutes banques, en supposant bien sûr que la banque X a profité de la circonstance pour rembourser sa dette à court terme au Trésor :

Toutes banques (dont X) hors Banque Centrale                                                                     Schéma 2/8

ce qui montre bien que la banque peut créer, ici indirectement, de la monnaie secondaire en prêtant à l’Etat.

1 B2 – le modèle américain

Supposons maintenant que la Banque Centrale, la Fed par exemple puisqu’elle procède ainsi, rachète ferme des obligations d’Etat que détient la banque X. Il ne s'agit pas d'une opération de refinancement, dans l'hypothèse où la monnaie centrale est abondante, comme c'est le cas actuellement (en 2007) aux USA.

Quelle que soit la Banque Centrale concernée, ici la Fed, les schémas sont les suivants :

Fed                                                                                                                               Schéma 3/1

Banque X                                                                                                                      Schéma 3/2

En définitive, la Banque Centrale a repris à son compte la création monétaire faite précédemment par la banque X pour les besoins du Trésor. Si la Fed, en l’occurrence, avait opéré directement, son bilan se serait présenté exactement comme ci-dessus. On peut d’ailleurs se poser la question de savoir pourquoi la Fed ne fournit pas directement le Trésor américain, si tel est bien le cas, sans passer par le rachat de titres aux banques.

A court terme, les dépenses du Trésor alimenteront les banques en monnaie centrale.

2 – La création monétaire contre devises.

On sait que le banquier crée la monnaie chaque fois qu’il achète des devises contre monnaie nationale aux agents non bancaires. Voici comment il opère :

a) d’abord, il reçoit par exemple pour le compte de son client A une somme de 1.000 $us tirée sur une banque américaine, qu’il enregistre ainsi dans ses livres :

Banque X                                                                                                                      Schéma 4/1

b) son client lui donne ordre de céder les $us contre monnaie nationale, et supposant que les cours des 2 monnaies sont à parité, on aura alors :

Banque X                                                                                                                      Schéma 4/2

c) la banque a le choix entre conserver les $us et supporter le risque de change ou les vendre à la Banque Centrale ; on supposera qu’elle décide de vendre à l’Institut d’émission à un cours inchangé, ce qui donne :

Banque X                                                                                                                      Schéma 4/3

ou en fin de course :

Banque X                                                                                                                      Schéma 4/4

la banque disposant ainsi de monnaie centrale.

Au contraire, la banque détruit la monnaie quand elle vend les devises contre monnaie nationale aux agents non bancaires. Les écritures comptables sont alors inverses de celles données ci-dessus.

Dans le système pris globalement, y compris donc la Banque Centrale, on notera ici aussi que l’augmentation de l’actif bancaire (entrée de devises) a pour effet un accroissement de la masse monétaire (en dépôt à vue), tandis qu’une diminution de l’actif bancaire (sortie de devises) a l’effet contraire, soit une réduction de la masse monétaire.

3 – La création et la destruction monétaires liées à l’activité bancaire.

On vient de voir comment l’appareil bancaire alimente l’économie en monnaie.

Voyons à présent comment la banque finance ses activités propres, c’est-à-dire ses acquisitions (investissement, prise de participations, actions, etc.), remplit ses obligations en matière de ressources stables et enfin règle les salaires de son personnel et d’une manière générale ses facteurs de production.

Ces transactions relèvent de la règle déjà énoncée, selon laquelle toute augmentation de l’actif ou diminution du passif bancaire conduit à un accroissement de la masse monétaire, de même que toute augmentation du passif ou diminution de l’actif bancaire entraîne une réduction de cette même masse.

Les schémas décrits servent à retracer le processus opérationnel ; ils sont donnés hors contraintes réglementaires que l’on suppose remplies par la banque. On se reportera utilement au chapitre intitulé : "Réglementation bancaire française, principales dispositions en vigueur en 2003".

3 A - La banque procède à des investissements.

Elle dispose de deux solutions, selon que le fournisseur auquel elle doit payer le prix de l’acquisition a ou non un compte ouvert dans ses livres;

a) dans le premier cas, la banque crédite purement et simplement le compte de son fournisseur, comme suit :

Banque X                                                                                                                      Schéma 5/1

L’augmentation de l’actif bancaire accroît donc la masse de monnaie en dépôt à vue de même montant,

b) dans le deuxième cas, elle peut soit émettre un chèque sur ses caisses, soit procéder à un virement en faveur de son fournisseur chez sa banque Y, ce qui donne dans l’une ou l’autre solution, le schéma suivant :

Banque X                                                                                                                      Schéma 5/2

Comme il en est des virements ou avis de prélèvement entre agents non bancaires, on suppose que cette opération passe par l'intermédiaire d’un système de compensation. A l’issue de ce traitement, les deux banques connaîtront leurs positions respectives. Dans ce cas isolé, X aura une position débitrice alors que Y aura une position créditrice. On suppose également que les deux banques règlent leur position sur le SIT de gré à gré, ce qui donne :

Banque X                                                                                                                      Schéma 5/3

Banque Y                                                                                                                      Schéma 5/4

Le modèle s’applique quelle que soit l’augmentation de l’actif de la banque : investissement, prise de participation ou achat d’actions, etc. La banque crée la monnaie quand elle accroît ses actifs.

La cession a l’effet inverse, soit une destruction de monnaie en même temps que diminuent les actifs.

Toutefois, il existe journellement des règlements interbancaires portant sur de très gros montants qui mettent en œuvre des mécanismes différents. Ils seront traités plus loin avec les opérations de compensation et de règlements.

3 B – La banque procède à une augmentation de son capital ou au lancement d’un emprunt obligataire.

Comme toujours, la banque X débite le ou les comptes de ses actionnaires ou souscripteurs obligataires, si ceux-ci ont un compte courant chez elle, on aura alors en cas d'augmentation de capital :

Banque X                                                                                                                      Schéma 6/1

La banque détruit la monnaie quand elle augmente ses passifs. On retrouve bien la règle générale : toute augmentation du passif bancaire produit une destruction monétaire équivalente.

Supposons à présent qu’elle reçoive des chèques tirés sur une banque Y de la part de ses actionnaires. La remise de ces chèques en compensation a pour effet de placer X en position créditrice et Y en position débitrice ; supposons que ces deux banques liquident leur position sur le SIT de gré à gré, la première prêtant et la seconde empruntant, nous aurons alors :

Banque X                                                                                                                      Schéma 6/2

Par mesure de simplification, on n’a pas fait apparaître les comptes d’associés, crédités puis débités des apports.

Banque Y                                                                                                                      Schéma 6/3

La destruction monétaire correspondant à l’augmentation du passif apparaît bien à la consolidation des bilans des banques en présence.

Dans le cas d’obligations à terme, les remboursements par la banque à leur échéance s’analysent comme une création monétaire, puisqu’elle en porte le montant au crédit des comptes courants des bénéficiaires, soit directement (comptes ouverts chez elle) soit par le biais de la compensation chez un ou plusieurs confrères.

Toute diminution du passif bancaire conduit à une création monétaire. La règle s’applique toujours.

3 C – La banque règle ses dépenses et encaisse ses recettes propres.

C’est assez simple à présent que l’on a vu comment la banque règle ses dettes.

Comme pour tout prestataire de services, les frais de personnel représentent une part importante des charges générales d’exploitation de la banque.

Le modèle suivant montre comment elle procède généralement pour s’acquitter du paiement de ses dépenses et pour encaisser ses recettes :

a) on suppose que la banque verse les salaires (65.000) de son personnel directement sur leur compte ouvert dans ses livres, et crédite directement ou indirectement (compensation) les comptes de divers tiers des autres charges (30.000) comme suit :

Banque X                                                                                                                      Schéma 7/1

nota bene : il est de pratique admise qu’une partie des salariés, pour des raisons de confidentialité par exemple, préfèrent que leurs rémunérations soient versées sur un compte ouvert dans une autre banque ; dans ce cas, les salaires pourront être virés à leur compte ouvert chez la (les) concurrente(s) par le biais de la compensation.

En ce qui concerne les produits d’exploitation, la banque détient les comptes de la plupart de ses clients, en partie fidélisés par les prêts qu’elle leur a accordés ; elle peut donc débiter directement leur compte courant des agios, intérêts et commissions de toutes sortes qu’elle leur facture.

b) on suppose ici que la somme des recettes d’exploitation est égale à 100.000, débitée directement au compte des clients; on aura :

Banque X                                                                                                                      Schéma 7/2

ce qui nous donne, tous comptes faits dans le modèle retenu, un résultat net de 5.000, qui s’analyse ainsi :

Banque X                                                                                                                      Schéma 7/3

La règle s’applique encore et toujours. Toute augmentation du passif bancaire concourt à une destruction monétaire. Inversement, toute diminution du passif bancaire conduit à une création de monnaie.

Cela veut dire qu’une banque finance ses pertes par création monétaire, tandis que ses bénéfices entraînent une destruction. Ou autrement dit, qu’elle monétise ses pertes et démonétise ses profits.

B – Les banques et les établissements financiers  ( La monnaie – Chapitre 4)

Pour bien marquer la différence, voici les schémas comptables comparés des opérations de crédit consentis par une banque et par un établissement financier :

La banque X crée la monnaie (500) qu’elle prête à l’établissement financier Z.

a) elle passe une écriture comparable à celle du schéma 1 comme suit :

Banque X                                                                                                                      Schéma 8/1

L’établissement financier Z, se propose de prêter 1.500 à un groupe d’entreprises E. Il doit disposer des fonds au préalable. Pour cela, il compte utiliser les 500 empruntés à sa banque X et lance un emprunt obligataire de 1.000 dont il est crédité à la même banque.

Cela étant, il opère comme suit :

a) il enregistre d’abord le prêt consenti par sa banque X,
b) il inscrit ensuite le produit de l’emprunt obligataire au compte de sa banque, à son actif, avec pour contrepartie une dette à terme envers ses obligataires, à son passif,
c) il enregistre enfin les fonds prêtés au groupe d’entreprises E, par le débit de sa banque X avec pour contrepartie une créance à terme sur E, à son actif,

ce qui se traduit par :

Etablissement financier Z                                                                                            Schéma 8/2

Simultanément, la banque X qui tient les comptes de l’établissement financier Z et du groupe d’entreprises E, enregistre les écritures correspondantes, sachant en outre que :

d) elle a reçu les fonds (1.000) des obligataires O en compensation, ce qui lui a permis de prêter de la monnaie de contrepartie sur le marché interbancaire à court terme à une banque Y (qui peut être la banque débitrice),
e) le groupe E, destinataire des fonds, prête 1.500 à 10 jours à sa banque contre un certificat de dépôt.

ce qui donne :

Banque X                                                                                                                      Schéma 8/3

Après élimination des comptes soldés, on aura :

Etablissement financier Z                                                                                            Schéma 8/4

Banque X                                                                                                                      Schéma 8/5

On peut observer la similitude de structure de bilan des deux organismes de crédit, une fois les opérations de prêts achevées. Pourtant, une différence fondamentale les oppose, la banque a crée la monnaie tandis que l'établissement financier n'a fait que la faire circuler.

Dans ce modèle, la banque X a créé 500. L’établissement financier Z a fait circuler 1.500. Pour le reste, ce sont les clients eux-mêmes qui ont fait circuler la monnaie par les ordres qu’ils ont donnés aux 2 banques X et Y (si Y est la banque débitrice). La banque X n’a pas fait circuler la monnaie, elle s’est bornée à rétablir les effets de la compensation bancaire en monnaie de contrepartie, ici avec la banque Y.

C – L’épargne monétaire   ( La monnaie – Chapitre 6)

On examinera successivement deux exemples d’épargne : le premier montrant qu’en banque l’épargne occupe les parkings monétaires, elle est morte ; le deuxième qu’entre les mains d’un établissement financier l’épargne est vive ou active. Ces deux exemples marquent une fois de plus la différence qui existe entre la banque et l’établissement financier.

1 – L’épargne morte

Voyons pourquoi et comment l’épargne bancaire est une épargne morte.

Elle est morte parce qu’elle ne peut pas circuler, sauf décision des titulaires des comptes d’épargne. Elle occupe les parkings monétaires et ne peut servir que de référence à une émission monétaire nouvelle.

L’exemple français des Codevi (ou plus récemment LDD) et du Livret d’épargne populaire LEP est à cet égard édifiant. Il montre que cette épargne, en banque, sert de base ou de référence à une création de nouveaux signes monétaires.

Les banques et autres établissements de crédit qui collectent des fonds au titre des Codevi, ont pour obligation, en autres modalités, de souscrire à l’émission de titres Codevi émis par la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC). Quant à ceux collectés au titre du LEP, elles doivent en reverser 85% à la même CDC.

Il faut savoir que la Caisse des Dépôts, comme toutes les banques, possède un compte à la Banque de France, avec toutefois une particularité, c’est qu’elle ne prête, semble-t-il, que dans les limites de ses disponibilités à l’Institut d’émission. Si tel est le cas, elle ne crée pas la monnaie, au sens où nous l'entendons. De plus, toutes ses transactions monétaires se font en monnaie centrale, ce qui n’est pas le cas général des banques commerciales qui traitent surtout en contrepartie de monnaie secondaire. Curieusement, elle est soumise aux mêmes règles de réserves obligatoires que les autres.

Pour remplir ses obligations envers la CDC, la banque n’ayant pas de disponibilités en compte à la Banque de France (hypothèse retenue), doit se procurer la monnaie centrale qui lui fait défaut. Pour cela, elle emprunte à l’Institut d’émission la monnaie correspondante et la fait transférer au compte de la CDC ouvert à la Banque Centrale.

On suppose au départ que :

a) les clients de la banque X placent 1000 en Codevi et 1000 en LEP,

puis que :

b) la banque emprunte 1850 à la Banque de France (BDF) et lui remet en garantie des bons du Trésor en pension.

c) elle donne à la BDF un ordre de virement de 1850 de son compte à celui de la CDC (1000 pour les Codevi et 850 pour les LEP) ; en échange, elle reçoit des titres CDC (Codevi) d’une valeur de 1000 pour les Codevi, et à défaut d’informations sur le sujet, on suppose qu’elle constate une créance sur la CDC de 850 au titre du LEP,

On aura alors les écritures suivantes :

Banque X                                                                                                                     Schéma 9/1

Banque de France                                                                                                        Schéma 9/2

Caisse des dépôts et  consignations (CDC)                                                                 Schéma 9/3

Les fonds collectés par la Caisse des Dépôts et Consignations sont destinés, par exemple, au développement de l’industrie (Codevi) et à la construction de logements. On suppose donc qu’ils sont prêtés à un organisme A chargé de la gestion et de l’affectation des fonds conformément à leur objet. Pour simplifier, on supposera que la banque de cet organisme est la banque X.

On aura alors les opérations suivantes :

d) la CDC transfère les 1850 au compte de l’organisme A chez sa banque X, qui en crédite son client,

e) la banque X cède à la BDF les 1850 de monnaie centrale qu’elle reçoit de la CDC et reprend les bons du Trésor précédemment mis en pension,

ce qui se traduit par les écritures ci-après, faisant suite aux précédentes :

Caisse des dépôts et  consignations (CDC)                                                                 Schéma 9/4

Banque de France                                                                                                        Schéma 9/5

Banque X                                                                                                                     Schéma 9/6

Si l’on élimine les comptes soldés, on aura :

Caisse des dépôts et  consignations (CDC)                                                                 Schéma 9/7

Banque X                                                                                                                     Schéma 9/8

 L’épargne des clients en compte à la banque X n’a jamais quitté l’établissement, pour la bonne et simple raison qu’elle n’a pas de contrepartie en monnaie. Comme on l’a déjà exposé, cette épargne a pour contrepartie les crédits accordés par le système bancaire. Tant que le titulaire la conserve en compte, il s’agit d’épargne morte.

Pour répondre à ses obligations et « transférer » une part de l’épargne de sa clientèle à la CDC, la banque X a dû créer de nouveaux signes monétaires.

En vertu de la règle énoncée : toute augmentation de l’actif bancaire génère de la monnaie, elle a créé de la monnaie dès l’instant où elle a inscrit à son actif les titres de créance sur la CDC (Codevi).

Cet exemple confirme bien l'existence des parkings monétaires. L’épargne en banque est donc neutralisée par le système et ne peut que servir de référence à de nouvelles émissions monétaires, comme dans l’exemple ci-dessus.

On peut observer que la Caisse des Dépôts et Consignations a joué ici le rôle d’un établissement financier, ce qu’elle est si elle ne prête de la monnaie que dans les limites de ses disponibilités à la Banque de France. Comment en serait-il autrement, puisqu’elle s’est obligée à disposer des fonds épargnés avant d’accorder des prêts ?

On terminera par une remarque importante : en s’appuyant sur la banque centrale, c’est-à-dire en empruntant d’abord puis en remboursant la monnaie centrale, la banque X a créé de la monnaie secondaire. Alors qu'à la demande de la banque X, la Banque de France a créé, puis détruit de la monnaie centrale.

Enfin, on notera qu’une fois l’opération achevée, les comptes de la CDC et de la banque X à la Banque de France sont soldés.

2 -  L’épargne vive ou active

Nous allons examiner à présent le cas de La Poste française (avant qu'elle ne dispose du statut de banque le 1er janvier 2006). Elle semble alors fonctionner comme une banque : elle possède au passif de son bilan des comptes de dépôts et de placements à vue et à terme. Elle met à la disposition de ses clients des instruments de paiement comme le fait une banque. Mais, elle ne prête pas d’argent.

Les fonds qu’elle gère sont déposés à un compte extérieur à son établissement (celui du Trésor), ce qui lui donne le caractère d’un établissement financier.

Les services financiers de la Poste sont alors sous la dépendance étroite de l’Etat, ainsi qu’on va le voir.

Voici comment fonctionnait La Poste :

2 A – La Poste, établissement financier

a) on suppose que les clients, disposant d’un compte chèque postal (CCP) ou d’un compte d’épargne, versent des espèces (200) et remettent des chèques (800) tirés sur la banque X aux guichets de La Poste ; ces moyens de paiement sont remis au Trésor Public, ce qui donne :

La Poste                                                                                                                    Schéma 10/1

 Trésor Public                                                                                                            Schéma 10/2

b) supposons à présent que le Trésor Public conserve les espèces et remette les chèques tirés sur la banque X à l’encaissement à la Banque de France, ce qui donne :

Trésor Public                                                                                                            Schéma 10/3

Banque de France                                                                                                      Schéma 10/4

 On constate que le Trésor Public dispose bien des fonds collectés par La Poste.

L'émission de chèques ainsi que les retraits d’espèces par les titulaires de CCP, engendrent les écritures comptables inverses de celles décrites ci-dessus. Les disponibilités du Trésor diminuent alors d'autant.

2 B – La Poste, dépositaire d’épargne

On a vu au 1 ci-dessus pourquoi et comment l’épargne bancaire est une épargne morte. Voyons maintenant, pourquoi et comment la même épargne, morte en banque, est une épargne vive ou active dès qu’elle circule entre les mains d’un établissement financier, tel que La Poste (avant qu'elle n'adopte le statut de banque).

On reprendra le modèle de l’épargne morte (Codevi et LEP), pour bien marquer la différence.

a) on suppose que les clients de La Poste placent 1.000 en Codevi, et 1.000 en LEP,

La Poste                                                                                                                    Schéma 11/1

 b) pour remplir ses obligations envers l’organisme chargé de la collecte des fonds Codevi, La Poste passe (nécessairement) par l’intermédiaire du Trésor un ordre de virement de 1.850 en faveur de la Caisse des dépôts et Consignations (CDC) ; en échange, elle reçoit des titres CDC (Codevi) d’une valeur de 1000 pour les Codevi, et à défaut d’informations sur le sujet, on suppose qu’elle constate une créance sur la CDC de 850 au titre du LEP, ce qui donne :

La Poste                                                                                                                    Schéma 11/2

Trésor Public                                                                                                            Schéma 11/3

 Banque de France                                                                                                      Schéma 11/4

 Caisse des dépôts et  consignations (CDC)                                                               Schéma 11/5

c) comme dans l’exemple de l’épargne morte, les fonds collectés par la CDC sont destinés au développement de l’industrie (Codevi) et à la construction de logements. On suppose alors qu’ils sont prêtés à un organisme A chez sa banque X.

On aura alors les opérations suivantes :

Caisse des dépôts et  consignations (CDC)                                                               Schéma 11/6

Banque de France                                                                                                      Schéma 11/7

 Banque X                                                                                                                   Schéma 11/8

La Poste a fait transférer l’épargne Codevi, par l’intermédiaire du Trésor Public, à la CDC qui s’est chargée ensuite d’en faire parvenir le montant à l’Organisme chargé de la gestion et de l’attribution à son compte à la banque X.

Comparaison du modèle d’épargne morte en banque avec celui d’épargne vive ou active en établissement financier.

Si l’on compare les deux modèles (schémas 9 et 11) portant sur les mêmes données d’épargne, on peut faire les observations suivantes :

Ainsi que l’on peut le constater, les schémas 9/8 et 11/2 repris ci-après présentent une grande similitude de comptes.

Banque X                                                                                                                     Schéma 9/8

La Poste                                                                                                                    Schéma 11/2

Auxquels il convient d’ajouter le schéma 11/8 qui complète l’opération mise en oeuvre par La Poste :

Banque X                                                                                                                   Schéma 11/8

Dans le premier modèle, la banque a créé 1.850 au titre des Codevi et du LEP : le compte DAV de l’organisme A (schéma 9/8d au passif) a pour contrepartie les titres Codevi et LEP (schéma 9/8c à l’actif) correspondant à l’émission monétaire.

Et si l’on veut bien se reporter au schéma 9/5, on s’aperçoit que dans le modèle d’épargne morte, tous les comptes individuels (Banque X et CDC) sont soldés, car la monnaie a été créée.

Dans le second modèle, La Poste a fait circuler les 1.850 existants, ou présumés tels, entre les mains du Trésor Public : le compte DAV de l’organisme A (schéma 11/8c au passif) a pour contrepartie le compte DAV à la Banque de France (schéma11/8c à l’actif) établissant que les fonds ont bien circulé.

De même, si l’on veut bien se reporter au schéma 11/7, on voit que dans le modèle d’épargne vive ou active, le compte du Trésor à la Banque de France reste débiteur tandis que celui de la banque X reste créditeur, et donc que les fonds ont été transférés du DAV du Trésor Public au DAV de l’organisme A chez la banque X, par l’intermédiaire du DAV de la CDC.

Les dépôts de la clientèle de La Poste sont donc liquides puisqu’ils sont, soit dans les caisses du Trésor soit en compte à la Banque de France. Le caractère liquide de cette monnaie est d’autant mieux établi que l’Etat en dispose à sa guise comme s’il s’agissait de sa propre trésorerie.

L'épargne dans un établissement financier est une épargne vive ou active, car elle est disponible sur un compte ouvert dans une banque extérieure à l'établissement. Tandis que celle qui se trouve dans une banque est une épargne morte, sans contrepartie en monnaie donc prisonnière du système bancaire.

Observations générales sur La Poste

A fin 1996, le solde des comptes réciproques, d’une part au passif du bilan du Trésor Public au compte « Dépôts des services financiers de La Poste » et d’autre part à l’actif du bilan de La Poste au compte « Dépôts au Trésor », s’élevait à 176,8 milliards de francs. En 7 ans (89/96) il s’est accru de 13%. (source Banque de France - Bulletin Hors Série 1996) Il n’existe pas, semble-t-il, de publication plus récente.

Lorsque l’Etat a privatisé cet établissement en 2006, il a dû déduire du prix de la cession la trésorerie qu’il avait utilisée à ses fins propres.

Avant que les Caisses d’épargne ne changent de statuts en 1999, elles fonctionnaient à peu près comme La Poste, c’est-à-dire sous la dépendance étroite d’un compte extérieur, ce qui en faisait des établissements financiers.

On sait aussi que les fonds qu’elles collectaient étaient remis à la Caisse des Dépôts et Consignations, chargée dans les limites de cette collecte de financer les investissements à caractère social de l’Etat et des collectivités locales.

Par le biais du compte bancaire extérieur aux Caisses d’épargne, cette opération n’avait aucun effet sur la création monétaire, ce qui ne semble plus être le cas depuis qu’on leur a accordé le statut de banque.

D – La compensation et les règlements interbancaires   ( La monnaie – Chapitre 7b)

Rappelons qu’en France il existe 2 systèmes de télé-compensation qui fonctionnent tous deux en règlements nets, c’est-à-dire véritablement compensés :

a) le Système Interbancaire de Télé-compensation (SIT) réservé aux opérations d’un montant unitaire inférieur à 760 mille euros (en vigueur en 2006),

b) et le Paris Net Système (PNS) réservé aux opérations d’un montant supérieur.

Le premier traite le plus grand nombre de transactions et opère à heures fixes ; les positions nettes réciproques sont alors connues et donnent lieu à des règlements bilatéraux (de banque à banque) de gré à gré, dans le cadre des limites d’expositions bilatérales ; les banques règlent donc deux par deux leurs positions, la banque créditrice consentant un prêt à la banque débitrice contre garantie.

Le second opère en continu, on dit aussi au fil de l’eau. Il est géré par la Centrale des Règlements Interbancaires (CRI) qui communique aux banques leurs positions nettes ; ce sont ces positions qui doivent être couvertes, lorsqu’elles sont débitrices, par une provision en compte à la Banque de France, où elles s’inscrivent automatiquement aux comptes des titulaires.

Les positions nettes respectives sont réglées sur le marché interbancaire par des transactions multilatérales. A la différence du SIT, les positions ne sont pas réglées banque par banque, mais par le biais de leur compte à l’Institut d’émission ; ici, chaque banque connaît sa position, non plus vis-à-vis de telle ou telle autre comme dans le SIT, mais vis-à-vis de la Super-banque.

En compensation, s'il s'agit de transactions opérées individuellement entre 2 agents non bancaires (cas général), il convient de retenir une règle fondamentale : la monnaie échangée reste quoi qu'il arrive la propriété de ces agents. Comme cette monnaie échappe à tout instant aux banques, elles vont régler leurs positions respectives en monnaie de contrepartie ou contre-monnaie, ainsi qu'il a été dit.

1 – SIT, compensation et règlements interbancaires

On examinera successivement deux exemples de compensation dans le système SIT, qui se traduisent donc par des montants nets déterminés par paires de banques.

On part de l’hypothèse que la compensation traite de transactions effectuées entre agents non bancaires à l’aide d’un support payable dans une banque, soit pour chaque transaction, deux banques agissant pour le compte de leur client, sans création de monnaie secondaire. Les positions sont donc réglées en monnaie de contrepartie comme il a été dit au-dessus.

Dans cette hypothèse, la monnaie échangée en compensation appartient à des agents non bancaires. Elle a nécessairement fait l’objet d’une émission monétaire par les banques, c’est pourquoi cette monnaie est secondaire.

1 A - Premier exemple

On suppose tout d’abord que les transactions remises en compensation par les banques en présence entrent dans le cadre de leurs accords de limites bi-latérales d’exposition ou de découvert. On prend pour exemple que :

a) la banque X remet à la compensation 3 chèques ou virements d’un montant total de 1.000 tirés sur la banque Y et un chèque de 700 tiré sur la banque Z,
b) la banque Y remet 2 chèques d’un montant total de 1600 tirés sur la banque X,
c) la banque Z remet un chèque de 300 tiré sur la banque X,
d) ainsi, la compensation fait apparaître les positions suivantes :

 Centre de Compensation – Positions bancaires nettes                                                         Schéma 12/1

Il ressort de la compensation que la banque X doit 600 à la banque Y et que la banque Z doit 400 à la banque X. 

e) les 3 banques règlent leurs positions réciproques de gré à gré,

ce qui donne, sachant que toutes les opérations de compensation et de règlement sont passées en compte à la Banque de France (BDF) :

Banque X                                                                                                                   Schéma 12/2

Banque Y                                                                                                                   Schéma 12/3

Banque Z                                                                                                                   Schéma 12/4

Banque de France                                                                                                      Schéma 12/5

On notera que :

• ici, la Banque de France exerce le rôle d’une simple chambre d’enregistrement,
• les 3 banques ont réglé entre elles leurs positions réciproques en monnaie de contrepartie qu’elles ont elles-mêmes créée pour la circonstance.

1 B - Deuxième exemple

Il s’agit de transactions courantes, dans lesquelles intervient le Trésor Public, considéré comme un établissement financier car ses opérations financières sont domiciliées à la Banque de France.

a) on suppose qu’entre autres, la compensation fait apparaître une position débitrice de 10.000 de la banque X contre une position créditrice en faveur de la Banque de France pour compte du Trésor Public, ce qui donne :

Centre de Compensation – Positions bancaires nettes                                                         Schéma 13/1

et les écritures correspondantes :

Banque de France                                                                                                      Schéma 13/2

Banque X                                                                                                                   Schéma 13/3

Trésor Public                                                                                                            Schéma 13/4

La banque X est en position de découvert à la Banque de France pour cette opération et en l’absence de règlement de gré à gré, comme il en est en général entre banques sur le SIT, elle doit faire appel à l’open market pour solder cette position, en supposant bien sûr qu’elle ne peut disposer de monnaie centrale par tout autre moyen.

b) la banque X obtient alors sur l’open market les 10.000 qui lui font défaut, contre remise de titres en pension ; on aura alors les opérations suivantes :

Banque X                                                                                                                   Schéma 13/5

Banque de France                                                                                                      Schéma 13/6

On observera que dans ce modèle, s’il y a eu création de 10.000 de monnaie centrale, il y a eu dans le même temps destruction de monnaie secondaire pour un même montant (schéma 13/3a au passif). Comme les rentrées du Trésor sont très vite suivies de sorties, les créations et destructions de monnaies centrale et secondaire, entre les banques et la Banque Centrale, se produisent continuellement.

Au niveau global, dans un sens comme dans l’autre, il n’y a pas création monétaire. Dans cet exemple, ce n’est pas une banque ordinaire qui prête, mais la Banque Centrale. La monnaie change de nom en changeant de banque.

2 – PNS, compensation et règlements interbancaires

Examinons maintenant un exemple de compensation dans le système PNS, toujours en montants nets, en y introduisant des opérations d’ordre et pour compte propre des banques. A la différence du SIT, la compensation est ici multilatérale, non plus par paires de banques.

On prend pour hypothèse que :

a) la banque X remet à la compensation un ordre de virement, pour propre compte en règlement d’un investissement de 850.000 en faveur de son fournisseur F, ayant un compte ouvert à la banque Y,
il s’agit là d’une transaction faite entre une banque et un agent non bancaire ayant un compte dans une autre banque, soit deux banques dont une agissant pour le compte de son client et l’autre pour propre compte, avec création ou destruction monétaire selon le sens (ici création),

b) la banque X remet également un chèque d’un de ses clients de 1.100.000 tiré sur la banque Z,

c) la banque Y remet en compensation un chèque d’un client d’un montant de 900.000 tiré sur la banque Z, tandis que la banque Z remet un chèque d’un client d’un montant de 1.200.000 tiré sur la banque X,

d) enfin, la banque Y remet un ordre de virement de 1.500.000 en règlement d’un paquet d’actions cotées qu’elle a acheté à la banque X,
il s’agit là d’un ordre passé par une banque en faveur d’une autre banque, sans relation avec des agents non bancaires, soit deux banques agissant chacune pour compte propre, sans création de monnaie secondaire avec toutefois création d'une monnaie que l'on assimilera à de la contre-monnaie avec laquelle elle se confond,

e) la compensation fait apparaître les positions suivantes :

Centre de Compensation – Positions bancaires nettes                                              Schéma 14/1

Dans ce modèle, on suppose que la banque Z dispose d’une provision à la Banque de France de 800.000, ainsi qu’il lui en est fait obligation.

f) nos 3 banques vont régler leurs positions sur le marché interbancaire, et dans l’hypothèse où elles ne sont que toutes les 3 à intervenir sur ce marché, la banque Z empruntera 550.000 à X et 250.000 à Y.

Ces opérations se traduisent par les écritures comptables suivantes :

Banque de France                                                                                                      Schéma 14/2

 Banque X                                                                                                                   Schéma 14/3

Banque Y                                                                                                                   Schéma 14/4

Banque Z                                                                                                                   Schéma 14/5

Si l’on procède à la consolidation des banques, en neutralisant les comptes de DAV des divers clients (soldes = 0) pour simplifier, on aura :

Consolidation des banques                                                                                       Schéma 14/6

L’examen de ce modèle permet de faire les commentaires suivants :

1) en augmentant son actif par l’acquisition d’un investissement (transaction a), la banque X a créé 850.000 de monnaie secondaire mise à disposition de F dans une autre banque, ce qui apparaît à la consolidation des bilans des banques (schéma 14/6) ;

bien que cela n'apparaisse pas, en raison de la compensation, de la contre-monnaie a été créée pour faire le lien interbancaire entre la valeur d'actif (investissement) chez X à l'origine de l'émission monétaire et la monnaie mise en compte DAV chez Y,

la règle : toute augmentation de l’actif bancaire entraîne création monétaire s’applique bien ici aussi, mais indirectement,

2) dans l’hypothèse où la transaction d) serait isolé, la banque Y donnerait ordre de virer à la banque X de la monnaie qu’elle n’a pas mais que cette dernière, qui en est tout aussi dépourvue, s’empresse de lui prêter !
ce n’est pas une blague ; même s’il s’agit là d’un cas peut-être plus théorique que pratique, il reste toujours possible ! et, ce qui est possible…

il convient de préciser que la banque emprunteuse remet des titres en garantie à la banque prêteuse, titres acquis on l’a vu par création monétaire, ce qui n’est pas mal ! ainsi, la transaction s’apparente à une forme de troc exécuté avec de la monnaie virtuelle ! cette monnaie n’existe nulle part, puisqu’elle n’est pas recensée ;

on l'assimile ici à de la monnaie de contrepartie puisqu'elle est créée de même : pour la circonstance, avec toutefois pour différence l'absence de cause (obligation de contrepartie),

3) les virements visés aux a) et d) ci-dessus, correspondant en partie ou totalement à des opérations de banque pour compte propre, sont noyés dans la masse des transactions traitées en compensation, échappant ainsi au contrôle des autorités monétaires,
elles sont effectuées en monnaie de contrepartie ou en équivalent,

4) enfin, la transaction d) est bien faite en monnaie virtuelle, puisque ce n’est pas la provision en compte à la Banque de France qui a servi au règlement des positions, mais bien l’appel au marché interbancaire,

5) comme on l’a vu, il est fait obligation aux banques de disposer d’une provision en compte à la Banque de France ; les autorités supposent ainsi garantir un règlement immédiatement irrévocable, ce qui serait parfait si les participants utilisaient cette provision pour solder leur position débitrice sans faire appel au marché interbancaire,
ce qui n’est pas le cas, puisque la banque Z a emprunté sur le marché interbancaire en monnaie de contrepartie, c’est-à-dire dans une monnaie que les banques ont elles-mêmes créée pour la circonstance.

Il faut bien voir, en outre, que les banques ne restent pas en position entre elles, et puis à quoi servirait le marché ? Aussi, est-il probable que les opérateurs de chambres de compensation, mandatés par les banques, procèdent tout au long de la journée au règlement des positions en intervenant pour leur compte sur le marché interbancaire, ramenant ainsi à tout moment les « compteurs à zéro ».

Ainsi donc, il apparaît que les banques peuvent opérer entre elles, en dehors des règles du droit élémentaire qui les lient à leur Banque centrale ; c'est qu'en effet, l'inscription de leurs positions en compte à la super-banque devraient être soldées avec celle-ci en monnaie centrale et non entre elles dans une monnaie créée pour la circonstance.

La Banque centrale n'est donc que la chambre d'enregistrement d'opérations exécutées par les banques, en toute liberté, dans une monnaie qui n'est pas centrale, contrairement à ce que prétend le pouvoir monétaire.

Des analyses qui précèdent, on peut avancer que :

• ce soit dans le SIT ou dans le PNS, la Banque de France sert de chambre d’enregistrement,

• la monnaie secondaire échangée en compensation n’appartient pas aux banques puisqu'elles doivent créer une monnaie de contrepartie pour solder leurs positions,

• dans les deux systèmes (SIT et PNS), la monnaie échangée entre les banques est de la monnaie de contrepartie ou contre-monnaie créée pour la circonstance, monnaie dont la seule fonction consiste à assurer la liaison interbancaire entre les valeurs d'actif qui sont à l'origine de l'émission et la monnaie secondaire en circulation,

• lorsqu'elle porte sur des transactions pour propre compte de part et d'autre (cas du d), la monnaie échangée est de la monnaie virtuelle (c'est-à-dire sans cause) créée pour les besoins du moment,

• les banques font leur affaire en toute indépendance de leurs transactions réciproques, ce qui nous autorise à dire que les banques se re-financent entre elles dans une monnaie qu’elles créent pour la circonstance,

• la monnaie portée en compte à la Banque Centrale n’est pas de la monnaie centrale comme le pouvoir monétaire s’efforce de le faire croire, à moins que par un coup de baguette magique cette monnaie de contrepartie ne se transforme soudainement en monnaie centrale, dès qu’elle s’inscrit au crédit du compte à l’Institut d’émission !

Enfin, qu’il s’agisse du SIT ou du PNS, à l’issue de la compensation, banque par banque ou prises ensemble les positions débitrices des unes sont égales aux positions créditrices des autres. On en déduit qu’il y a égalité de l’offre et de la demande de monnaie. Il ne s'agit donc pas d'un marché ouvert à la concurrence.

3 – Compensation des opérations entre la Banque centrale et les banques de second rang

Dans ce chapitre réservé à la compensation, ont été traitées principalement les opérations entre banques de même rang, tant sur le SIT que sur le PNS. Pour être complet, il convient à présent de porter notre attention sur les opérations qui mettent en présence d'une part la Banque centrale et de l'autre toutes les banques de second rang, dans un sens ou dans l'autre.

Lorsque le Trésor Public paye ses fournisseurs et encaisse les impôts mis en recouvrement, les chèques émis ou reçus, les virements, prélèvements ou autres formes de règlement qui s'y rattachent sont domiciliés à l'Institut d'émission. Ils mettent donc en jeu les comptes des contribuables ouverts dans les banques de dépôts face à celui du Trésor ouvert à la Banque centrale.

Comme tous les instruments de règlement, domiciliés dans une banque, ils sont traités en compensation, vraisemblablement dans un compartiment réservé de manière à les isoler pour des raisons pratiques des opérations entre banques de même rang.

A l'issue de la compensation, les positions débitrices et créditrices des banques vis-à-vis de la Banque centrale sont inscrites à leur compte à l'Institut d'émission. Mais, à la différence de la liquidation des positions entre banques de même rang, soit de gré à gré (SIT), soit sur le marché interbancaire (PNS), ainsi qu'on l'a vu, les positions débitrices doivent être liquidées par l'intermédiaire de l'Open market, seul marché autorisé à fournir les besoins en monnaie centrale.

Ces opérations avec la super-banque n'altèrent d'aucune manière la règle de l'égalité des positions débitrices et créditrices des banques de second rang.

Prenons l'exemple suivant, pour illustrer le propos :

Il s’agit de transactions courantes, dans lesquelles intervient le Trésor Public, considéré comme un établissement financier car ses opérations financières sont domiciliées à la Banque de France.

a) on suppose qu’entre autres, la compensation fait apparaître une position débitrice de 10.000 de la banque X contre une position créditrice en faveur de la Banque de France pour compte du Trésor Public, ce qui donne :

Centre de Compensation – Positions bancaires nettes                                              Schéma 15/1

et les écritures correspondantes :

Banque de France                                                                                                       Schéma 15/2

Banque X                                                                                                                    Schéma 15/3

Trésor Public                                                                                                            Schéma 15/4

La banque X est en position de découvert à la Banque de France pour cette opération et en l’absence de règlement de gré à gré (réservé aux banques de dépôts entre elles) elle doit faire appel à l’open market pour solder cette position, en supposant bien sûr qu’elle ne dispose pas de monnaie centrale à son compte.

b) la banque X obtient alors sur l’open market les 10.000 qui lui font défaut, contre remise de titres en pension ; on aura alors les opérations suivantes :

Banque X                                                                                                                   Schéma 15/5

Banque de France                                                                                                      Schéma 15/6

On observera que dans ce modèle, s’il y a eu création de 10.000 de monnaie centrale, il y a eu dans le même temps destruction de monnaie secondaire pour un même montant (schéma 15/3a au passif). Comme les rentrées du Trésor sont très vite suivies de sorties, les créations et destructions (ou échanges) de monnaies centrale et secondaire, entre la Banque Centrale et les banques, se produisent continuellement.

Au niveau global, dans un sens comme dans l’autre, il n’y a pas création monétaire. Dans cet exemple, ce n’est pas une banque ordinaire qui prête, mais la Banque Centrale. La monnaie change de nom en changeant de banque.

E – Les règlements interbancaires, hors compensation   ( La monnaie – Chapitre 7c)

Hors la compensation, la Banque Centrale exerce pleinement son autorité puisque tous les ordres de transferts passent par son intermédiaire et elle fournit les besoins de monnaie centrale des banques par le biais de l’Open market. En France, ces ordres de transfert sont traités par le système TBF (Transfert Banque de France) que l’on examine dans ce chapitre.

Ce système s’applique donc à des opérations classiques de transfert de compte à compte au sein d’une même banque, la Banque de France. Il porte sur des montants très importants.

Il n’y a pas ici de système de compensation qui précède le règlement, c’est le règlement lui-même. Il ne peut donc qu’être brut.

Le compte de la banque qui donne l’ordre de transfert, doit être approvisionné en monnaie centrale.

On retiendra deux exemples :

• le premier qui procède d’un transfert de banque à banque, chacune agissant pour propre compte, avec création de monnaie centrale, hors la monnaie secondaire,

• le second qui procède d’un transfert de banque à banque, chacune agissant pour le compte de clients respectifs, avec création de monnaie centrale dans le but essentiel de servir de monnaie d’échange pour le transfert de monnaie secondaire d’un DAV bancaire à un autre DAV bancaire ; on notera que, dans cet exemple, la monnaie centrale remplace la monnaie de contrepartie.

1 - Premier exemple

La banque X transfère par TBF une somme de 9.000.000 à la banque Y en paiement par exemple de l’acquisition d’un paquet d’actions cotées en bourse. Pour cela, elle se procure la monnaie centrale nécessaire à l’opération et met en pension à la Banque de France des titres éligibles en garantie, pour une valeur équivalente.

On peut alors écrire les schémas comptables suivants :

Banque X                                                                                                                   Schéma 16/1

Banque de France                                                                                                      Schéma 16/2

Banque Y                                                                                                                   Schéma 16/3

La banque Y disposant alors de monnaie centrale peut la céder à la Banque de France, soit en rachetant des titres, soit en récupérant des titres précédemment mis en pension, soit encore en prêtant à l’Institut d’émission. L’éventualité du recours au marché interbancaire paraît exclue.

2 - Deuxième exemple

Ici, sur ordre de l’entreprise A, la banque X transfère par TBF une somme de 2.000.000 à la banque Y au compte de l’entreprise B. Contre la monnaie centrale nécessaire à l’opération, la banque X met en pension à la Banque de France des titres éligibles en garantie, pour une valeur équivalente.

On peut alors écrire les schémas comptables suivants :

Banque X                                                                                                                   Schéma 17/1

Banque de France                                                                                                      Schéma 17/2

Banque Y                                                                                                                   Schéma 17/3

Comme dans le premier exemple, la banque Y disposant alors de monnaie centrale peut la céder à la Banque de France, soit en rachetant des titres, soit en récupérant des titres précédemment mis en pension, soit encore en prêtant à l’Institut d’émission. La monnaie centrale, dans cet exemple, n’a servi que de monnaie d’échange pour le transfert de monnaie secondaire de la banque X à la Banque Y ; elle a remplacé utilement la monnaie de contrepartie.

Observation générale

La question qui se pose est de savoir pourquoi les banques utilisent le TBF qui les subordonne au pouvoir monétaire, plutôt que le PNS qui les en affranchit.

En fait, certaines banques n’ont pas le choix, c’est le cas notamment :

- de quelques banques n'ayant pas accès à PNS (faibles volumes de règlements commerciaux, par exemple), ou qui dépassent les limites d’exposition bi-latérales inter-bancaires,

- lorsque le client ordonnateur exige un paiement par TBF, ne voulant pas courir le risque d’insolvabilité de son banquier lorsqu’il s’agit de montants importants,

- quand elles agissent pour leur compte propre sur des montants trop conséquents pour être noyés dans la masse des opérations de compensation,

- au montage et au dénouement de leurs opérations de marché monétaire, de change ou de titres.

Qu’il s’agisse de compensation (SIT, PNS) ou de TBF, on retrouve toujours les mêmes 3 cas de figure :

- les transactions ont lieu entre 2 agents non bancaires, auquel cas les 2 banques ne sont que domiciliataires, exécutantes d'ordre et pour compte,

- les transactions sont faites entre un agent non bancaire et une banque, la seconde étant domiciliataire,

- les transactions s’opèrent directement entre 2 banques, chacune d’elles agissant pour propre compte.

F – La monnaie centrale   ( La monnaie – Chapitre 7d)

La monnaie émise par les banques centrales, comprend :

• les billets,
• la monnaie scripturale mise par la Banque Centrale à la disposition des banques afin de leur permettre de se procurer la monnaie fiduciaire et de remplir leurs obligations en matière de réserves obligatoires, mais aussi pour faciliter leurs transactions réciproques, comme on vient de le voir avec TBF.

Bien que non émise par l’Institut d’émission, on y ajoutera la monnaie divisionnaire, émise en France par le Trésor Public, car cette monnaie est mise en circulation par la Banque Centrale avec les billets, via le réseau bancaire.

La monnaie centrale (scripturale) n’a cours qu’entre les titulaires de comptes ouverts à l’Institut d’émission, c’est-à-dire principalement les banques et le Trésor, puis probablement quelques établissements financiers. Elle ne quitte jamais la Super-banque, du fait même qu’elle est scripturale.

1 – Approvisionnement et distribution de la monnaie fiduciaire

On prendra pour exemple, la chaîne de traitement de la monnaie fiduciaire, depuis la création par le Trésor des pièces et celle des billets par la Banque de France jusqu’à sa distribution par la banque X à ses clients :

Les schémas comptables de ces opérations sont les suivants :

a) livraison de monnaie divisionnaire par le Trésor à la Banque de France (100.000),

Trésor Public                                                                                                            Schéma 18/1

Banque de France                                                                                                      Schéma 18/2

b) livraison de monnaie (pièces 100.000 et billets 800.000) par la Banque de France, à la banque X,

Banque de France                                                                                                      Schéma 18/3

Banque X                                                                                                                   Schéma 18/4

c) la banque X se procure la monnaie centrale pour faire face à ses besoins de monnaie fiduciaire et procède à la mise en pension de titres à hauteur de 900.000,

Banque de France                                                                                                      Schéma 18/5

Banque X                                                                                                                   Schéma 18/6

d) la banque X remet à sa clientèle les espèces (900.000) et en débite leur compte DAV,

Banque X                                                                                                                   Schéma 18/7

si l’on fait la consolidation ou synthèse des opérations, on aura :

Banque X                                                                                                                   Schéma 18/8

 Banque de France                                                                                                      Schéma 18/9

On peut noter que :

- la monnaie métallique a quitté le système bancaire, car elle n’est pas créée par lui,
- les billets en circulation figurent bien au passif de la banque centrale,
- les valeurs que la banque X a données en pension à la Banque Centrale ont servi à financer la monnaie fiduciaire qu’elle a dû remettre à ses clients, en déduction de leur DAV,
- en définitive, les banques ne servent que d’intermédiaires entre l’émetteur, l’Institut d’émission, et les agents économiques dans la distribution de la monnaie fiduciaire.

La monnaie fiduciaire étant prélevée sur la monnaie scripturale (compte de DAV), on peut avancer que la monnaie fiduciaire créée par la Super-banque est financée par la monnaie scripturale (secondaire) créée par les banques. Cela se démontre aisément si l’on considère la mise en pension de titres ou la cession de devises à l’Institut d’émission, titres ou devises ayant servi de contrepartie à l’émission monétaire par les banques.

2 – Opérations de refinancement

Comme on l’a vu, les opérations dites de refinancement des banques sont limitées :

a) à l’approvisionnement en monnaie fiduciaire (pièces et billets), comme dans l’exemple ci-dessus qui montre que les banques doivent se procurer la monnaie centrale, non pas pour se re-financer, mais bien pour se procurer les pièces et les billets qu’elles sont tenues de fournir à leurs clients sur leur demande,

b) aux réserves obligatoires, sommes qu’elles doivent conserver en compte à l’Institut d’émission, comme dans l’exemple ci-dessous qui montre également que les banques doivent se procurer la monnaie centrale, non pas pour se re-financer, mais bien pour respecter les règles imposées.

Les schémas des opérations de financement des réserves obligatoires sont très proches des schémas 18/8 et 18/9 examinés au-dessus.

Il est certain que face à de multiples transactions journalières, chaque trésorier de banque doive s’attacher à combler les déficits ou rétrocéder les excédents de monnaie centrale pour maintenir à la clôture des marchés le niveau de solde en compte imposé par le pouvoir monétaire (réserves obligatoires).

Premier exemple (déficit)

On suppose ici qu’à la clôture de la journée, il manque à la banque X, à son compte à la Banque de France, une somme de 200.000 pour répondre à ses obligations de réserves monétaires. Elle fait appel à l’Open market pour combler son déficit de monnaie centrale. En contrepartie, elle remettra à la Super-banque des titres en pension pour une valeur équivalente, ce qui donne :

Banque X                                                                                                                   Schéma 19/1

 Banque de France                                                                                                      Schéma 19/2

Deuxième exemple (excédent)

On suppose à présent que la banque X détient à la clôture de la journée suivante un excédent de 150.000 à son compte à la Banque de France, au titre des réserves obligatoires. Elle a le choix entre 2 solutions pour le ramener au niveau imposé : soit, elle récupère des titres remis en pension précédemment, soit elle offre à la Super-banque de lui reprendre des liquidités pour 150.000, exemple que l’on retiendra. Ce qui donne :

Banque X                                                                                                                   Schéma 19/3

 Banque de France                                                                                                      Schéma 19/4

Exception faite de leurs opérations pour propre compte, tout tend à démontrer qu’il n’existe pas, pour les banques, d’autres besoins de financement en monnaie centrale que ceux qui sont nécessaires à l’approvisionnement de monnaie fiduciaire et à la constitution des réserves obligatoires.

Reste alors une question essentielle à résoudre : comment les banques financent-elles leurs besoins propres, c’est-à-dire les besoins nécessaires au développement de leurs activités propres (investissements, prises de participation, actions et obligations acquises dans un but de placement ou spéculatif) ?

Des analyses qui précèdent, il apparaît clairement que les banques financent l'acquisition de leurs actifs :

• d'une part, purement et simplement par l'émission de monnaie secondaire, soit directement quand le cédant possède un compte à la banque acheteuse, soit indirectement ainsi qu’on l’a vu par la compensation,

• d'autre part, en monnaie centrale, sans qu'il n'y paraisse lorsqu'elle est émise amplement (en France) ou à profusion (aux USA) par l'Institut d'émission.

Il semble donc avéré que les banques, en tout cas les plus importantes, ne connaissent pas à proprement parler de difficulté de financement de leur activité propre.

Le ratio de solvabilité, dit ratio Cooke, précise que les établissements de crédit sont tenus de respecter en permanence un ratio de solvabilité, rapport entre le montant de leurs fonds propres et celui de l’ensemble des risques qu’ils encourent du fait de leurs opérations, au moins égal à 8%.Le financement proprement dit n'est donc pas visé par ce ratio. Celui-ci ne fixe qu'un plafond de risques que les banques peuvent courir sans faire appel à leurs actionnaires.

A l'appui de notre proposition, on citera l'exemple retentissant de la crise des "subprimes" aux Etats-Unis.

On vient de voir qu'à la sortie de la compensation, les positions excédentaires d’un ensemble de banques sont égales aux positions déficitaires de l’autre ensemble, ce qui amène tout naturellement les unes à prêter aux autres contre garantie évidemment. Toute cette mécanique bien huilé a été grippée avec la crise des subprimes, nombre de titres remis en garantie devenant douteux, et donc refusés, puisque dépréciés par la baisse de valeur des garanties hypothécaires sur lesquelles ils s’appuyaient.

La Fed, craignant un désastre monétaire sans précédent, pouvant aller jusqu'à la chute de tout le système bancaire (risque systémique), a pris des mesures extraordinaires.

Contrairement à ce qui a été annoncé à grand renforts de trompe, elle n'a pas mis sur le marché les liquidités supplémentaires dont avaient besoin les banques en difficulté. Pour des raisons qui tombent sous le sens à l'analyse, elle a procédé à un simple échange de titres du Trésor contre les titres "pourris", dont personne ne voulait plus (par personne, il faut entendre les banques excédentaires à la compensation). Entre le 5 décembre 2007 et le 21 août 2008 (cf. bilans de la Fed), elle a échangé pour 150 milliards de dollars de titres du Trésor contre des titres pourris.

Pourquoi la Fed a-t-elle préféré faire un échange de titres, plutôt que d'avancer contre ces mêmes titres de l'argent frais ? Il n'y a qu'une seule explication plausible : elle n'a pas voulu mettre sur la place de la monnaie centrale déjà trop abondante. Avec tous les risques que cela comporte : utilisation par les banques bénéficiaires de ces disponibilités pour racheter leurs concurrentes déficitaires !

3 – Monnaie centrale et monnaie secondaire

Pour analyser les relations existant entre les deux monnaies, centrale et secondaire, on examinera successivement :

• les ventes fermes de devises et de titres par les banques à la Banque Centrale, qui entraînent un transfert de propriété,

• les transactions entre les banques et les établissements financiers non créateurs de monnaie, titulaires d’un compte à la Super-banque (notamment le Trésor Public), dans un sens ou dans l’autre,

• les transferts ou virements de banque à banque.

3a) Ventes fermes de devises et de titres par les banques à la Banque Centrale

1) on suppose tout d’abord que la banque X rachète à un établissement financier F des Bons du Trésor pour 15.000 et rachète à ses clients des devises pour 10.000, ce qui donne :

Banque X                                                                                                                   Schéma 20/1

2) on suppose ensuite que la banque X vend à la Banque Centrale les Bons du Trésor et les devises, ce qui donne :

Banque X                                                                                                                   Schéma 20/2

Banque Centrale                                                                                                        Schéma 20/3

Si on élimine les opérations soldées de la banque X, on aura :

Banque X                                                                                                                   Schéma 20/4

Première observation

La cession d’actifs est ici achevée et le transfert de propriété réalisé, car la contrepartie de la monnaie n’est plus à l’actif des banques mais à l’actif de la Banque centrale. Les achats fermes (ou souscription) d’effets publics sont de pratique courante par la Fed aux Etats-Unis, tandis que les achats de devises sont de pratique courante par les autres banques centrales dans le monde, à l’exception de la Fed.

Par comparaison, il n’y a pas transfert de propriété dans le cas des mises en pension, puisque les titres sont conservés à l’actif du bilan de la banque qui utilise ce moyen pour se re-financer.

Deuxième observation

Ce modèle montre que la banque X a transmis à l’Institut d’émission, la contrepartie de son émission monétaire antérieure en lui cédant ses actifs. Peut-on en conclure pour autant que la monnaie secondaire a été remplacé par de la monnaie centrale ? Il semble bien que non. Seule a changé la contrepartie monétaire de l’émission bancaire.

Dans cet exemple, on peut dire que la monnaie centrale a servi indirectement à l'émission de monnaie secondaire.

Si l’on admet que la monnaie centrale ne quitte jamais la Super-banque, ce qui paraît établi, on peut avancer que la monnaie en compte dans les banques reste, quoi qu’il arrive, de la monnaie secondaire.

3b) les transactions entre les banques et les établissements financiers (non créateurs de monnaie) titulaires d’un compte à la Super-banque (notamment le Trésor Public), dans un sens ou dans l’autre,

Sont essentiellement visées ici, les opérations de compensation (SIT et PNS) et de virement (TBF), effectuées entre deux titulaires d’un compte à la Banque Centrale : une banque et un établissement financier non créateur de monnaie. Dans un sens ou dans l’autre.

On reproduira utilement ci-après les schémas de synthèse 15/5 et 15/6 du chapitre D3 – Compensation des opérations entre la Banque centrale et les banques de second rang :

Banque X                                                                                                                   Schéma 15/5

Banque de France                                                                                                      Schéma 15/6

Le cas examiné se rapporte au règlement d’une dette de la banque X envers le Trésor Public, consécutive au paiement d’impôt par les contribuables. Ainsi, la banque X a dû se procurer 10.000 de monnaie centrale pour s’acquitter de sa dette envers le Trésor Public (établissement financier non créateur de monnaie au sens où nous l’entendons).

Si dans cet exemple, il y a eu création de monnaie centrale, il y a eu dans le même temps destruction de monnaie secondaire pour un montant équivalent.

La monnaie secondaire est remplacée par de la monnaie centrale.

Comme les rentrées du Trésor sont très vite suivies de sorties, les créations et destructions de monnaies centrale et secondaire, entre les banques et la Banque Centrale, se produisent continuellement.

En sens inverse, lorsque le Trésor règle ses salariés et ses fournisseurs, la monnaie centrale est détruite et la monnaie secondaire est créée.

Au niveau global, dans un sens comme dans l’autre, il n’y a pas création monétaire. La monnaie change de nom en changeant de banque.

3c) les transferts ou virements de banque à banque (TBF).

Il semble utile de rappeler que les transactions monétaires interbancaires, analysées au chapitre 7b de la "Monnaie, source de vie économique", intitulé "compensation et règlements interbancaires", peuvent être classées en 3 groupes d’opérations, selon qu’il s’agit de transactions réalisées :

. entre deux banques agissant pour le compte de leur client, sans création de monnaie secondaire,

. entre deux banques dont une agissant pour le compte de son client et l’autre pour propre compte, avec création ou destruction de monnaie secondaire selon le sens,

. entre deux banques agissant chacune pour compte propre, sans création de monnaie secondaire, mais avec création de monnaie virtuelle assimilée à de la contre-monnaie, ainsi qu'il a été dit.

Les transferts ou virements TBF examinés à présent peuvent être classés de même dans ces 3 groupes d’opérations, avec pour différence qu’ils mettent en œuvre de la monnaie centrale puisque ces transferts sont exécutés par l’Institut d’émission.

1 - Commençons par un TBF d’une banque à l’autre pour compte de leurs clients respectifs.

On reprendra les schémas 17/1 à 3 donnés au chapitre E2, complétés comme suit :

a) sur ordre de l’entreprise A, la banque X transfère par TBF une somme de 2.000.000 à la banque Y au compte de l’entreprise B.

b) la monnaie centrale lui faisant défaut, la banque X emprunte les fonds sur l’open market contre remise de titres en pension,

c) la banque Y n’ayant pas l’utilisation immédiate de la monnaie centrale reçue, la replace auprès de la Banque de France en reprise de liquidité,ce qui donne :

Banque X                                                                                                                   Schéma 21/1

Banque de France                                                                                                      Schéma 21/2

Banque Y                                                                                                                   Schéma 21/3

L’analyse de ces schémas montre en définitive, que :

• la monnaie secondaire est passée de la banque X à la banque Y, sans changer de nature ; ainsi qu’on l’a vu, le traitement par compensation conduit au même résultat,

avec toutefois pour différence qu'ici la monnaie centrale remplace la monnaie de contrepartie,

• pour exécuter l’opération, la banque X a dû se procurer de la monnaie centrale (créée à cette occasion par la BDF) remise à la banque Y qui l’a replacée en reprise de liquidité, mais qui aurait pu l’employer soit à la reprise de titres en pension (destruction alors), soit pour répondre à des besoins quotidiens dans cette monnaie.

2 - Prenons maintenant un virement TBF entre deux banques dont une agissant pour le compte de son client et l’autre pour propre compte, avec création ou destruction de monnaie secondaire selon le sens.

On suppose cette fois-ci que la banque X s’acquitte au moyen de TBF du règlement d’un paquet de titres cotés en bourse, d’une valeur de 150.000, à l’établissement financier F chez sa banque Y.

a) la banque X donne l’ordre de transfert des fonds par TBF à la Banque de France, en faveur de F chez la banque Y ; elle reçoit en échange les titres cotés en bourse qu’elle porte à l’actif de son bilan,

b) la monnaie centrale lui faisant défaut, elle emprunte les fonds sur l’open market contre remise de titres en pension,

c) la banque Y profite de la circonstance pour reprendre des titres précédemment remis en pension à la Banque de France,ce qui nous donne : 

Banque X                                                                                                                   Schéma 22/1

Banque de France                                                                                                      Schéma 22/2

 Banque Y                                                                                                                   Schéma 22/3

Il semble inutile de décrire le schéma comptable des opérations de l’établissement F.

De l’analyse de ces schémas, il ressort que la banque X a créé 150.000 de monnaie secondaire qui s’inscrit chez Y au compte de F (schéma 22/3a) ; toute augmentation de l’actif bancaire induit une création monétaire, comme le veut la règle longuement exposée par ailleurs.

Pour exécuter l’opération, la banque X a dû se procurer de la monnaie centrale (créée à cette occasion par la BDF) remise à la banque Y, qui l'a employée à la reprise de titres en pension (destruction alors), mais qui aurait pu la replacer en reprise de liquidité ou l’utiliser pour faire face à des besoins quotidiens dans cette monnaie.

Dans l’hypothèse inverse où la banque X aurait, non pas acquis, mais cédé des actions à l’établissement F, elle aurait détruit de la monnaie secondaire.

On peut observer dans le cas du TBF la similitude d’effets, création ou destruction de monnaie secondaire selon le sens, existant avec les transactions réglées par compensation bancaire. La différence entre les deux procédures, compensation et TBF, se trouve dans la mise en œuvre de monnaie centrale, création avec ou sans destruction, dans la seconde.

Observations générales sur la monnaie centrale.

Sans aucune limite d’ordre général, semble-t-il, la Banque Centrale fournit les banques en monnaie centrale pour qu’elles financent :

a) les besoins en monnaie fiduciaire de leurs clients,

b) les réserves obligatoires qu'elle leur impose,

En contrepartie, elles doivent remettre (règle générale) en pension ou céder à l’Institut d’émission, des titres éligibles c’est-à-dire acceptés par la Super-banque. Ces titres remis en pension ou cédés sont des titres acquis par les banques contre émission monétaire.

Quand une banque se procure de la monnaie centrale, il y a création de cette monnaie par l’Institut d’émission. Si elle remet des titres en pension, la création est provisoire ; si elle les vend, elle est définitive, car les titres ont changé de propriétaire et de l’actif de la banque sont passés à l’actif de la Banque Centrale définitivement. Quand la banque récupère les titres remis en pension, il y a destruction de monnaie centrale.

On peut en déduire que la Super-banque finance indirectement l’Etat, quand elle achète ferme des titres publics, exactement comme elle le financerait directement si elle souscrivait à ses emprunts. Dans les deux cas, il y a création de monnaie centrale.

En rachetant des devises, en achetant ferme des titres publics émis par l’Etat, ou encore par son activité propre (si ses actifs sont supérieurs à ses passifs, cas général), l’Institut d’émission émet de la monnaie centrale en quantité d’autant plus grande qu’elle en réduit plus sensiblement les besoins de financement des banques, puisqu’elles en sont les principales bénéficiaires.

La monnaie fiduciaire est prélevée sur les DAV des agents non bancaires, ce qui signifie en fait qu’elle est prélevée sur la création de monnaie secondaire par les banques.

Mais, fournie par la Banque Centrale, elle doit être en principe financée par les banques. En pratique, (voir chapitre 7d de la « La monnaie », intitulé "relations entre les banques et la Banque Centrale"), ce n’est pas le cas puisque c’est la Banque Centrale qui finance pour une large part la monnaie fiduciaire utilisée par le public. On en veut pour preuve, le niveau des opérations de refinancement des banques à l’actif des banques centrales française et américaine qui est non seulement inférieur à la masse des billets en circulation, mais aussi aux seules réserves obligatoires.

En conséquence, la remise de monnaie fiduciaire au public par les banques n’a plus d’équivalent en comptes de substitution (refinancement) au passif de leur bilan.

Observations générales sur les relations entre les deux monnaies, centrale et secondaire.

Les opérations de compensation (SIT et PNS) sont suivies de règlements interbancaires dans une monnaie émise par les banques pour la circonstance : c'est la monnaie de contrepartie ou contre-monnaie. Il est rappelé que la fonction de cette monnaie est de conserver en permanence la contrepartie des valeurs d'actif d'une banque à l'origine de l'émission monétaire avec la monnaie émise, malgré les transferts ou virements d'une banque à l'autre, de DAV en DAV, au gré des échanges interbancaires. Cette monnaie fait l'objet de prêts entre banques.

Une exception cependant : si à l’issue de la compensation la Banque Centrale est en positions débitrice ou créditrice (pour le compte du Trésor ou d’un établissement financier), les banques sont en positions inverses ; les banques créditrices bénéficient de monnaie centrale tandis que celles qui sont en position débitrices doivent se procurer cette monnaie.

En ce qui concerne les transferts TBF, la banque qui donne l’ordre de virement doit disposer, éventuellement se procurer, la monnaie centrale qui reviendra à la banque destinataire des fonds. Trois cas de figure peuvent se présenter :

• le TBF concerne une transaction entre deux banques pour compte propre : il y a échange de monnaie centrale exclusivement,

• le TBF concerne une transaction entre deux banques, dont une pour propre compte et l’autre pour le compte d’un agent non bancaire : il y a échange de monnaie centrale avec création ou destruction de monnaie secondaire, selon le sens ; la banque achète (création) ou vend (destruction),

• le TBF concerne une transaction entre deux banques, l’une et l’autre agissant pour le compte d’un agent non bancaire : il y a alors un échange de monnaie centrale entre deux banques pour permettre un échange de monnaie secondaire entre deux agents non bancaires, ici la monnaie centrale remplace la contre-monnaie.

La monnaie centrale une fois émise, circule d’un titulaire d’un compte à l’Institut d’émission à l’autre, principalement de banque à banque. Les établissements financiers disposant d’un compte à la Banque Centrale sont en relation quotidienne avec le réseau bancaire. La monnaie centrale ne quitte jamais l’Institut d’émission.

La monnaie secondaire une fois émise, circule d’un titulaire d’un compte dans une banque quelconque à l’autre. La monnaie secondaire ne quitte jamais le réseau bancaire. Mais, sa création comme sa destruction peut s’opérer par l’intermédiaire de la Super-banque.

G – Le règlement des transactions du marché monétaire   ( La monnaie – Chapitre 8)

1. deux banques, ce qui paraît être l’exception puisqu’elles disposent d’un compartiment réservé, celui du marché interbancaire spécialement institué pour elles,
• un agent non bancaire, y compris un établissement financier, et une banque,
• deux agents non bancaires, y compris également un ou deux établissements financiers,

Le règlement de ces transactions passe nécessairement, soit par un système de compensation (SIT, PNS), soit par TBF. En effet, la transaction n’est achevée qu’une fois le règlement effectué. On se reportera utilement aux schémas relatifs aux SIT, PNS et TBF examinés au-dessus.

Dans le cas du b) le règlement intervient entre la banque partie prenante et la banque de l’agent non bancaire,

Dans le cas du c) le règlement s’opère entre les deux banques, si elles sont différentes, des deux agents non bancaires.

Toutefois, le règlement de ces transactions échappe à la compensation ou au TBF, dans les cas b et c, cela va de soi, si la banque est la même pour les deux parties.

jean bayard
mai 2006
modifié en octobre 2008

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