1 – La monnaie

Rappelons que la monnaie est classée en deux catégories qui se distinguent par leur caractère concret ou abstrait :

- la monnaie fiduciaire, comprenant,

. la monnaie divisionnaire, ce sont les pièces de monnaie,

. la monnaie papier, ce sont les billets,

sa forme même lui donne son caractère concret. Elle peut se transmettre comme n'importe quelle marchandise. Elle est faite pour circuler et circule hors du champ bancaire,

-          la monnaie scripturale, ce sont les dépôts à vue (DAV) en banque,

scriptural, du latin scriptura selon le petit Robert, qui avait autrefois pour signification : "relatif à l'écriture sainte". Comment ne pas y voir le symbole du caractère ésotérique de la monnaie ? Traitant de valeurs et de chiffres, monnaie scripturale peut se traduire par monnaie issue d'écriture comptable. Elle est effectivement créée et transférée par voie d'écritures comptables, et c'est ce qui lui confère son caractère abstrait. Elle ne sort pas du champ bancaire et pour se transmettre elle nécessite un support : chèque, virement, lettre de change, carte bancaire ou autre support magnétique, etc.

Elles sont échangeables l'une par l'autre au gré de leur détenteur, soit par retrait dans un sens soit par dépôt dans l'autre, ainsi que chacun sait.

La somme des monnaies fiduciaire et scripturale en circulation constitue une masse monétaire appelée agrégat. Cet agrégat est désigné sous le symbole M1. Il est assez facile à mesurer.

La part relative de la monnaie fiduciaire dans la masse monétaire M1 s'est abaissée au cours des dernières décennies au profit de la monnaie scripturale. Cela veut dire que le public utilise, pour ses transactions courantes, de moins en moins les espèces au profit des instruments de paiement mettant en oeuvre la monnaie scripturale.

Quand on sait ce que coûte aux banques l'approvisionnement du public en monnaie fiduciaire, on comprend qu'elles aient imaginé et mis au point toutes sortes de dispositifs pour en réduire l'usage, et elles y ont réussi.

Insensiblement donc, les ménages ont abandonné le bas de laine de leurs grands-parents, et en même temps se sont organisés dans un univers monétaire plus abstrait. Avant le passage à l’euro, la monnaie scripturale représentait en France 86% environ de la masse M1 en circulation, contre 70% en 1969.

2 – La création monétaire

La création monétaire dépend de la forme de la monnaie. Ainsi,

- la monnaie divisionnaire (les pièces) est frappée en France par l'Administration des Monnaies et Médailles, sous le contrôle de la Banque de France. Elle est mise en circulation par celle-ci qui en crédite le Trésor Public ; depuis l’avènement de l’euro, cette monnaie fait l’objet de quotas fixés par la Banque Centrale Européenne (BCE) par pays.

- la monnaie papier (les billets) est généralement fabriquée et mise en circulation par la Banque Centrale du pays d'émission,

- la monnaie scripturale est créée par la Banque Centrale ou Institut d’émission, que l'on peut qualifier aussi de "Super-banque", et par les banques de dépôts ; la monnaie créée par la Super-banque est couramment appelée monnaie centrale, tandis que celle créée par les banques est appelée monnaie secondaire, afin de marquer la hiérarchie entre les deux.

Le pouvoir de création monétaire est généralement reconnu à la Banque Centrale (cela va de soi) et aux banques de dépôts ou banques commerciales. Il s'exerce par le fait que ces banques ont la faculté de "tirer" sur elles-mêmes. C'est là un fait capital dont on ne semble pas ou ne veut pas mesurer toute la portée. En termes techniques, "tirer" sur soi pour une banque veut dire qu'elle n'a aucun besoin d'un compte approvisionné, comme tout un chacun, pour s'acquitter de ses dettes. Elle tire sur ses propres caisses.

Pour permettre la comparaison, lorsqu’un particulier tire un chèque sur sa banque, il doit avoir la provision pour que le bénéficiaire soit payé. Mais, quand une banque tire un chèque sur elle-même, elle paye le bénéficiaire sans provision puisque c’est elle qui paye. Elle crée la monnaie pour la circonstance.

Ce pouvoir absolument formidable, s'accompagne évidemment d'une réglementation qui se veut stricte. C'est qu'en effet, le pouvoir de créer la monnaie donne aux banques, en théorie, celui d'acheter n'importe quel bien en n'importe quelle quantité en s'acquittant de leur dette, ainsi que nous allons le voir, par la simple inscription du montant de la transaction au crédit du compte du vendeur ou cédant.

En poussant le raisonnement à l'extrême, les banques pourraient ainsi s'approprier à bon compte la richesse nationale. C'est un aspect caché et inavoué de la création monétaire qui nuit à la mesure de la masse en circulation, comme on le verra plus loin.

Examinons à présent les trois sources de la création monétaire que sont :

a) le crédit,

b) les échanges de devises contre monnaie nationale, et

c) l'activité propre des banques.

a) la création monétaire par le crédit

La forme la plus couramment admise de la création monétaire réside dans le crédit accordé par les banques aux agents non bancaires.

Qui n'est allé trouver son banquier pour obtenir un prêt, soit pour acheter une nouvelle voiture, soit pour faire de gros travaux dans son habitation, soit encore pour acquérir un logement ou pour tout autre motif ? Comme notre compte se trouve dans une banque de dépôts, voici comment notre banquier procède pour mettre à notre disposition, par exemple, la somme de 10.000 Euros qu'il nous a accordée après étude de notre dossier. Il va tout simplement créditer notre compte du montant du prêt. Il ne faut pas croire qu'il va chercher à se procurer les fonds nécessaires (même s'il s'agit de dizaines ou de centaines de millions), il n'en a pas besoin, tout au moins dans un premier temps.

Il crée la monnaie correspondante.

Pour cela, il passe une écriture comptable complète, car en contrepartie du crédit porté à notre compte, celui-ci étant inscrit au passif de son bilan, il ouvre et débite un compte de créance à notre nom à l'actif de ce même bilan. Ce n'est pas plus difficile que cela !

C'est ainsi que le crédit à l'économie est la première contrepartie de la monnaie, ce qui est fondamental.

Tous les banquiers créateurs de monnaie pratiquent de la sorte lorsqu'ils consentent des crédits aux ménages, aux entreprises, à l'étranger ou bien quand ils prêtent de l'argent à des établissements financiers non créateurs de monnaie. La Banque de France faisait de même autrefois, quand elle consentait des avances à l'Etat, avant que cela ne lui soit interdit.

Il en est ainsi également lorsqu'une banque souscrit à un emprunt obligataire ou rachète un titre de créance (bon du Trésor, par exemple) émis par un agent non bancaire, l'Etat y compris. Le Trésor Public n’est pas une banque au sens où nous l’entendons, mais un établissement financier puisqu’il ne crée pas de la monnaie scripturale.

C'est ainsi que la banque crée de la monnaie, à la différence de l’établissement financier qui ne fait que prêter de la monnaie dont il dispose sur un compte nécessairement ouvert et approvisionné dans une banque, comme tout un chacun.

La monnaie est détruite par la banque lorsque les prêts sont remboursés. Au moment du remboursement partiel ou total, le banquier passe l'écriture inverse dans ses livres, annulant ainsi partiellement ou totalement l'écriture d'origine. De même, il passe l'écriture inverse de la précédente lorsque l'emprunt obligataire vient à échéance ou quand il cède à un agent non bancaire le titre de créance précédemment acquis.

En outre, les opérations à terme destinées à couvrir les risques de variations des cours de bourse et d'intérêt étant bâties sur le crédit sont accompagnées de prêts bancaires qui donnent lieu à l'émission de monnaie, la destruction s'opérant au terme de la couverture.

b) la création monétaire liée aux échanges de devises contre monnaie nationale

Il y a création monétaire chaque fois qu'un agent non bancaire vend à sa banque des devises étrangères, et destruction monétaire chaque fois qu'il en achète, avec toutefois une exception : l’échange de monnaie fiduciaire nationale contre monnaie fiduciaire en devises est sans influence directe sur la création monétaire. Seuls sont visés ici les échanges portant sur les monnaies dans leur forme scripturale.

Ainsi, par exemple, lorsque l'exportateur cède à sa banque les devises qu'il reçoit de son client étranger, il est crédité d'une somme en monnaie nationale résultant de la conversion d'une monnaie dans l'autre à un cours de change déterminé. En contrepartie du crédit porté au compte de l'exportateur, la banque inscrit les devises à l'actif de son bilan. L'écriture comptable correspondant à cette opération de change se distingue de la précédente à l'actif de la banque : il s'agit dans le cas exposé plus haut d'une créance sur un agent économique X et dans le cas présent d'une devise étrangère que l'on peut considérer comme une créance à vue sur un pays Y.

C'est ainsi que les avoirs en devises, autre forme de crédit à l'économie, constituent la seconde contrepartie de la monnaie.

De même, les achats de devises utilisées pour le règlement d'importations ou pour les voyages à l'étranger (chèques voyage) entraînent une destruction monétaire équivalente, dès lors que ces transactions s'opèrent avec des banques de dépôts.

Pour ces banques, les devises étrangères représentent des disponibilités transformables immédiatement en monnaie nationale auprès de l'Institut d'Emission. C'est qu'en effet, la Banque Centrale, en dernier lieu, rachète les excédents ou bien cède les insuffisances de devises au plan national. Elle gère ainsi les réserves en devises du pays. Notons ici que les devises passant du bilan des banques à celui de la Banque Centrale, la monnaie secondaire (celle des banques) se transforme en monnaie centrale (celle de la Super-banque). On y reviendra ultérieurement.

Seule la Fed, Banque Centrale des Etats-Unis, ne détient pas de réserves de devises à proprement parler, exception faite d’un stock d’un montant relativement peu élevé (2,2% de ses actifs en 2006) qui ne saurait avoir le caractère de réserves.

Il existe une autre forme de création monétaire liée aux opérations en devises. Bien que très technique, elle n'est pas sans incidence sur le volume de la masse monétaire en circulation car elle concerne généralement des opérations de grande dimension.

Lorsque par exemple deux banques de dépôts, appartenant à deux pays distincts, s'entendent sur une transaction dans leurs monnaies respectives à un cours convenu, chacune d'elles crée la monnaie nationale en contrepartie des devises acquises, par une simple écriture comptable (la même pour les deux). Cette transaction qui peut être effectuée en vue de montages financiers, pour le compte de client ou pour le compte de la banque elle-même, entraîne destruction monétaire à son dénouement.

Enfin, comme il en est de toutes les opérations à terme, celles qui sont destinées à couvrir les risques de change s'appuient sur des prêts bancaires qui donnent lieu également à l'émission de monnaie, la destruction s'opérant au terme de la couverture.

c) la création et la destruction monétaires propres à l’activité bancaire

On vient d'examiner les deux sources, les plus connues dans le milieu des spécialistes, de la création et de la destruction monétaires. Sur la troisième source que l'on aborde à présent, il règne le silence d'un cimetière. Et pour cause !

D'une manière générale, le banquier crée ou détruit de la monnaie chaque fois qu'il pratique un échange avec un tiers (agent non bancaire, y compris donc les établissements financiers) dans l'exercice de son activité. Comment pourrait-il en être autrement puisque les banques ne disposent d'aucun compte alimenté comme il en est pour quiconque !

Il faut bien voir qu'au sommet de la pyramide, il n'y a plus d'"interface" si l'on peut dire, et les banques en occupent le sommet comme la Super-banque. Il en serait tout autrement si la Banque Centrale imposait aux banques de dépôts l'usage d'un compte dans ses livres soumis aux mêmes règles de dépendance que celles que connaissent tous les usagers. Elle contrôlerait ainsi ipso facto l'émission monétaire sans aucune défaillance possible.

Ainsi, lorsqu'il achète un bien ou une valeur ou encore quand il s'acquitte des salaires de son personnel ou des services de ses fournisseurs, il suffit au banquier de créditer chez lui ou de faire créditer chez un confrère un ou plusieurs comptes de dépôts. Cet acte emporte en lui-même création monétaire. Il s'agit alors d'une augmentation de ses actifs ou d'une diminution de ses passifs.

L'or qui dort dans les coffres de la Banque de France ou de Fort Knox, par exemple, y est entré le plus souvent en échange de monnaie papier ou scripturale et à bon compte. Il figure à l'actif de ces banques centrales, et représente donc une contrepartie monétaire. Il ne peut être à la fois monnaie et contrepartie, évidence qui ne semble pas toujours partagée. Il aurait pu servir d'étalon s'il n'avait pas été remplacé par le crédit, nécessité et ampleur de la demande obligent.

N’exerçant plus la fonction de monnaie d’échange, il sera rattaché dans cette étude aux actifs propres de la Super-banque.

Par le biais de la réévaluation de son or inscrit à l'actif de son bilan, la Bundesbank a créé de la monnaie qu'elle a remise en 1997 au gouvernement allemand pour l'aider à remplir les critères de Maastricht. Et, il est bien sûr interdit de supposer que cette monnaie ait pu avoir un effet inflationniste quelconque sur l'économie. On a évidemment remisé la théorie monétariste pour la circonstance !

Inversement, lorsqu'il cède un bien ou une valeur ou encore quand il doit percevoir les intérêts et les agios dus par ses clients, il suffit au banquier de débiter ou faire débiter un ou plusieurs comptes de dépôts. Cet acte emporte destruction monétaire. Il s'agit alors d'une diminution de ses actifs ou d'une augmentation de ses passifs.

Bref, la banque crée de la monnaie chaque fois qu'elle achète et la détruit chaque fois qu'elle vend. Ce principe fondamental de la création monétaire contre augmentation des actifs ou diminution des passifs bancaires et de la destruction monétaire contre diminution des actifs ou augmentation des passifs bancaires a déjà trouvé à s'exercer dans les deux sources examinées plus haut. On a vu que les créances et les avoirs en devises donnant lieu à création, sont bien portés à l'actif du bilan, alors que les remboursements d'emprunt et les cessions de devises donnant lieu à destruction, viennent bien en diminution.

Les banques génèrent donc de la monnaie, d'une part à destination de la zone d'activité qui leur est extérieure, par les concours qu'elles apportent à l'économie sous la forme de crédits accordés et en échange de devises, et d'autre part à l'intérieur de la zone d'activité qui leur est propre.

La caractéristique de cette troisième source de création et de destruction monétaires, est que la banque monétise ses pertes et démonétise ses profits, ce que jusqu’à présent personne n’a compris ou osé dire.

Une banque ne peut jamais être en rupture de paiement, puisqu’elle crée la monnaie. Les besoins de monnaie centrale répondent à d’autres nécessités et sont soumis à des règles qui ne s’exercent pas dans le domaine de la monnaie secondaire.

Il faut attendre que le ratio de solvabilité, dit ratio Cooke, soit détérioré pour que la banque soit déclarée en difficulté. C’est ce qui s’est passé, il y a quelques années, quand les banques nipponnes et aussi notre Crédit Lyonnais ont dégagé de telles provisions pour dépréciation qu’elles se sont retrouvées en pertes. Quand ces banques ont prêté ou bien acquis des actions et autres actifs, leur bilan était équilibré et remplissait les normes exigées par les autorités monétaires. Le problème n’a surgi qu’au moment où les valeurs d’actifs ont été dévalorisées entraînant une baisse équivalente de leur passif (pertes).

Dans le cas précis de la dépréciation, il n’y a ni création ni destruction monétaire, puisque la diminution de l’actif bancaire est compensée par une diminution du passif.

Enfin, notons que depuis quelques années, libéralisation oblige, les banques ont ajouté à leurs activités celle de l’assurance, ce qui n’est pas sans conséquence sur la masse de monnaie en circulation. En effet, quand la banque encaisse les primes, elle détruit la monnaie ; quand elle acquitte les sinistres, elle la crée. Cependant les banques utilisent les fonds (primes de leurs clients) à des placements, titres, bons du trésor et autres obligations, procédant alors à des créations monétaires correspondantes.

Les mécanismes de la création monétaire par les banques commerciales, ainsi que les principaux circuits monétaires étudiés plus avant, sont minutieusement décrits et illustrés au chapitre : "La monnaie – Schémas d’écritures".

3 – L’émission monétaire et sa contrepartie

Sur la base de ce principe de création et de destruction de la monnaie entièrement dépendantes des actifs et passifs bancaires, en ajoutant cependant qu'une fois créée la monnaie échappe à sa destruction tant qu'elle reste, sous une forme ou une autre, la propriété d'un agent non bancaire, nous pouvons donner une définition très précise de la masse monétaire émise par le système bancaire.

Mais, pour effectuer une mesure précise encore faudrait-il commencer par procéder à la séparation comptable des banques et des établissements financiers, ce qui n'est pas le cas aujourd’hui. Ce qui paraît être une évidence, ne semble pas en être une pour les autorités monétaires.

Pour disposer d'une bonne définition de la masse monétaire, il suffirait de consolider les bilans de la Banque centrale et des seules banques créatrices de monnaie afin d'isoler :

- l'émission monétaire qui est la somme des créances que possèdent les agents non bancaires sur le secteur bancaire, c'est-à-dire la monnaie fiduciaire (hors monnaie métallique, si celle-ci n'est pas émise par la Banque Centrale), les dépôts à vue ou autres, les certificats de dépôt, ainsi que les prêts consentis sous une forme ou sous une autre, figurant au passif de ce bilan consolidé, exception faite cependant des prêts destinés au renforcement des fonds propres du secteur,

- et la contrepartie monétaire qui est la somme des créances que possède le secteur bancaire sur l'économie (avoirs en devises, crédits à l'économie), figurant à l'actif, augmentée ou diminuée de la différence existant entre les actifs et les passifs propres à ce secteur, selon que les premiers sont ou non supérieurs aux seconds,

l'émission étant égale à la contrepartie.

Cette définition a l'avantage de se vérifier, puisque qu'il suffit dans ce bilan, comme dans tout bilan par définition équilibré, de classer de part et d'autre les éléments à isoler en deux blocs d'actifs/passifs. Elle a aussi l’avantage d’éliminer les erreurs de mesure.

Ci-dessous, figure un modèle schématisé de bilan consolidé des banques créatrices de monnaie, dans lequel on a choisi de donner aux banques une activité propre destructrice de monnaie, leurs actifs étant ici inférieurs à leurs passifs.

Une fois créée, la monnaie n’échappe pas à sa contrepartie.

On a vu que la banque crée la monnaie quand elle accorde un prêt. La créance devient alors la contrepartie des fonds dont elle crédite le compte de dépôt à vue (DAV) de son client. On peut ainsi écrire :

Créance (à l’actif) = Compte de DAV (au passif)

Mais, si la contrepartie de la monnaie reste inscrite à l’actif de la banque jusqu’au remboursement du prêt, il n’en va pas de même de la monnaie qui circule et se transforme sur l’initiative des clients. Ce n’est pas la banque qui fait circuler la monnaie, ce sont ses clients. A contrario, les établissements financiers font circuler la monnaie de leurs clients.

Au gré des échanges entre agents non bancaires, la monnaie circule d’une banque à l’autre, d’un DAV à un autre DAV.

Mais, la monnaie ne reste pas dans sa forme initiale. Les fonds empruntés par la clientèle sont destinés en règle générale à être employés à l’activité de production : la consommation ou l’investissement. En simplifiant, ils vont servir à régler les consommations intermédiaires des entreprises, les salaires et autres revenus des ménages. Entre les mains des entreprises, éventuellement, et entre les mains des ménages, sûrement, ils vont être pour partie épargnés. Ils vont donc quitter le compte de DAV pour passer sur un compte d’épargne.

Après être passés de DAV en DAV, les fonds empruntés vont donc se retrouver pour partie en DAV et pour partie en comptes d'épargne, ce qui donnera alors :

Créances (à l’actif) = Comptes de DAV + Comptes d’épargne (au passif)

Cette égalité s’applique évidemment à l’ensemble consolidé des banques créatrices de monnaie.

Ainsi, aura-t-on à présent comme contrepartie de l'émission monétaire : les comptes de dépôts à vue (DAV) et l’épargne bancaire, soit au passif du schéma retracé ci-dessus l’ensemble dettes ou monnaie de contrepartie.

Voici pourquoi, la monnaie n’échappe pas à sa contrepartie.

On reviendra sur ce point au chapitre 5c « Le circuit de la neutralisation monétaire ».

4 – Les banques et les établissements financiers

La loi française du 24 janvier 1984 précise que les établissements de crédit sont des personnes qui effectuent à titre de profession habituelle des opérations de banque. Celles-ci comprennent la réception de fonds du public, les opérations de crédit, ainsi que la mise à disposition de la clientèle ou la gestion de moyens de paiement. Sont considérés comme fonds reçus du public les fonds qu’une personne recueille d’un tiers, notamment sous forme de dépôts, avec le droit d’en disposer pour son propre compte, mais à charge pour elle de les restituer. Constitue une opération de crédit pour l’application de la présente loi tout acte par lequel une personne agissant à titre onéreux met ou promet de mettre des fonds à la disposition d’une autre personne….