La compensation recouvre trois groupes d’opérations que l’on peut distinguer comme suit :

a) celles qui concernent les transactions entre agents non bancaires effectuées à l’aide d’un support payable dans une banque,

soit pour chaque transaction, deux banques agissant pour le compte de leur client, sans création de monnaie secondaire, puisqu'il s'agit simplement de transférer une somme d'un compte de dépôt à vue (DAV) à un autre compte de dépôt à vue (DAV),

b) celles qui se rapportent à des transactions faites entre une banque et un agent non bancaire ayant un compte dans une autre banque,

soit deux banques dont une agissant pour le compte de son client et l’autre pour propre compte, avec création ou destruction monétaire selon le sens,

c) celles qui concernent des ordres passés par une banque en faveur d’une autre banque, sans relation avec des agents non bancaires,

soit deux banques agissant chacune pour compte propre, avec création d'une monnaie que l'on peut qualifier d'éphémère, puisqu'elle ne sert de monnaie d'échange que pour ces opérations.

Il y a donc nécessairement deux banques qui agissent, chacune d’elles pour le compte d’un client, l’une ou l’autre ou l’une et l’autre pour compte propre, avec pour principale caractéristique de mettre à tout instant et quoi qu’il arrive deux banques face à face, l’une débitrice envers l’autre créditrice.

La compensation est une fonction essentielle et indispensable dans le traitement des transactions interbancaires que le pouvoir monétaire semble bien vouloir dissimuler à la connaissance publique en rendant encore plus hermétiques les systèmes de traitement des données, comme il est dit ci-dessous.

2 – Evolution des systèmes et disparition programmée de la compensation des transactions de gros montants

Autrefois en France, et ailleurs probablement, la compensation s’appliquait presque exclusivement aux transactions des agents non bancaires et les banques s’acquittaient de leurs dettes propres par chèque ou virement tiré sur leur compte à la Banque de France.

Ainsi par exemple, quand une banque X devait régler une dette à un de ses fournisseurs disposant d’un compte ouvert à la banque Y, elle remettait à celui-ci un chèque tiré sur la Banque de France. Déposé à ses guichets, la banque Y remettait alors le chèque à l’encaissement à l’Institut d’émission qui créditait celle-ci par le débit de l’autre.

Ceci, jusqu’à ce que dans les années 80 les banques donnent des consignes à leurs trésoriers de remplacer au maximum les chèques tirés sur la Banque de France par des chèques tirés sur elles-mêmes.

Et puis, avec la réglementation bancaire de janvier 1984, l’appareil bancaire a évolué. Il a dû s’adapter à la libéralisation totale des marchés financiers, et à l’instauration et au développement de nouveaux instruments qui en furent la conséquence. Il fallait bien mettre en place des outils qui pouvaient combattre les effets nocifs des variations désordonnées, qu'apportait avec elle la libéralisation des échanges dans les domaines des changes et des taux d’intérêt. Les produits dérivés étaient nés.

C’est alors que les banques en ont profité pour modifier progressivement certaines de leurs pratiques. Elles ont bien compris qu’elles pouvaient s’appuyer sur les systèmes de compensation pour régler leurs dettes propres et échapper dans une certaine mesure à l’emprise du pouvoir de l'autorité centrale.

De profondes réformes des systèmes de compensation ont eu lieu en France en 1999, à l’approche du passage à la monnaie unique. Puis, avec la dématérialisation des chèques, la compensation traditionnelle a totalement disparu, pour céder la place à des systèmes de télécompensation entièrement automatisés. Enfin, l'Union Monétaire Européenne a nécessité la mise en place de nouveaux systèmes de traitement pour faciliter les transferts interbancaires européens. Il semble bien que la Banque Centrale ait profité de la circonstance pour rendre encore plus hermétiques les systèmes de télécompensation : PNS et SIT (voir plus bas) dans leur organisation, le vocabulaire et les informations les concernant.

C'est ainsi que le 15 février 2008 le PNS a été absorbé par Target2-Banque de France, tandis que le SIT a été remplacé par CORE à la fin du mois d'octobre 2008. Et il n'est plus question de compensation dans Target2 !

On pourra bientôt circuler, il n'y aura plus rien à voir !

3 – Les systèmes de compensation

Comme déjà indiqué, la compensation est une fonction essentielle et indispensable du traitement des transactions interbancaires. Elle continuera à s'exercer en grande partie "sous le manteau". Mais personne ne saura comment, puisqu'il n'existera plus guère d'information à son sujet.

Il existait en France, hier encore, 2 systèmes de télécompensation qui fonctionnaient tous deux en règlements nets, c’est-à-dire compensés :

1) le Système Interbancaire de Télécompensation (SIT) réservé aux opérations d’un montant unitaire inférieur à 800 mille euros (en vigueur en 2006), soit l'unique système des paiements de masse, (environ 50 millions d'opérations par jour, en 2007),

2) et le Paris Net Système (PNS) réservé aux opérations d’un montant supérieur, (environ 25 mille opérations par jour, en 2007)

Le vocabulaire employé par l'autorité monétaire entretient soigneusement la confusion dans les esprits. Par système de règlement, exposé comme étant destiné au traitement des ordres passés par la clientèle des banques, il faut entendre en réalité la transmission des informations détaillées aux banques concernées. Ce qui était clairement indiqué pour le SIT (tout autant que dans CORE aujourd'hui) ne l'était pas du tout pour le PNS, bien au contraire.

En effet, on relève dans la documentation de la Banque de France à propos du SIT (Bulletin du mois de novembre 2002) :

Le SIT est constitué d'un réseau de télétransmission décentralisé permettant un échange en continu, directement entre les centres informatiques des banques. A cette fonction d'échanges des ordres de paiement s'ajoute une fonction de compensation multilatérale des règlements interbancaires.

Tandis que le bulletin du mois de novembre 1999, à propos du PNS, précise :

Le système PNS est un système à règlement net irrévocable en temps réel géré par la Centrale des Règlements Interbancaires (CRI).

Les deux systèmes servaient donc, avant tout, de véhicules d'informations, mais aussi au rejet des ordres passés sans provision par les agents non bancaires (ANB).

La transmission des opérations interbancaires ne saurait être considérée comme le transfert effectif des règlements ainsi que s'emploie à le faire croire la Banque centrale. Ce n'est pas la Banque de France qui débite et crédite les comptes de la clientèle. Ce sont les banques concernées par les transactions qui actent les règlements échangées en monnaie secondaire. La Banque centrale ne fait que constater les dettes et créances des banques les unes envers les autres, autrement dit leurs positions respectives.

Comment une somme, en monnaie bancaire, transférée d'un compte dans une banque au profit d'un compte dans une autre banque pourrait-elle se changer tout à coup en monnaie centrale ? Par quel tour de passe-passe ou par quel coup de baguette magique ? L'enregistrement obligatoire des transactions aux comptes des banques à la Banque de France ne suffit pas à lui changer son statut de monnaie secondaire. On verra également plus bas que le règlement des positions interbancaires ne s'acquitte pas en monnaie centrale comme le répète inlassablement l'autorité monétaire.

La preuve de ce que l'on avance est apportée par l'affaire des "subprime", à l'origine de la crise immobilière américaine. Ainsi, la Fed, Banque centrale américaine, a choisi de prêter des titres du Trésor américain, contre des titres "pourris" (refusés aux banques en difficulté par leurs consœurs plus solides) afin que sur le marché interbancaire les banques continuent à se financer réciproquement dans une monnaie qui ne peut donc pas être centrale. Elle a préféré avancer des titres plutôt que de fournir des liquidités nouvelles de monnaie centrale déjà à profusion sur la place. Et puis, les banques saines auraient alors disposé de fonds pour racheter leurs concurrentes ! N'oublions pas qu'il s'agissait de dizaines de milliards de dollars.

4 – Le marché interbancaire

La discrétion de la Banque de France à propos de ce marché et de ses liaisons graphiques avec les systèmes de compensation est pour le moins surprenante, sinon coupable. Si l'on cherche des informations relative à ce marché sur le site de la Banque de France, voici ce que l'on trouve :

Le marché interbancaire est dominé par les opérations « au jour le jour », dont le taux de référence, représentatif des échanges quotidiens effectués dans l'ensemble de la zone euro, est l'EONIA – ou TEMPE (taux euro moyen pondéré de la zone euro au jour le jour). Calculé par l'Eurosystème, l'EONIA est publié quotidiennement par la Fédération Bancaire Européenne à partir d'un panel représentatif de 57 banques. S'agissant d'opérations de prêt en blanc (sans garantie) traitées de gré à gré entre établissements de crédit, il est difficile de mesurer la profondeur exacte du marché interbancaire. Néanmoins les déclarations quotidiennes des volumes et taux journaliers des 57 banques de référence du panel européen offrent un indicateur de volumétrie représentatif. Ainsi, sur le premier semestre 1999, le volume total des prêts en blanc effectués au jour le jour sur le marché interbancaire par les établissements du « panel EONIA » s'est élevé à 45,9 Mds € en moyenne quotidienne pour l'ensemble de la zone, dont 19,2 Mds € pour la Place de Paris (soit 42% des échanges de la zone).

Outre les opérations en blanc, les transactions interbancaires s'effectuent aussi, de manière croissante, sous forme de pension livrée.

Ce qui est tout de même un peu court étant donné le nombre et la valeur des transactions traitées sur ce marché. Il est, de plus, étonnant de constater que le marché interbancaire ne figure sur aucun des nombreux schémas de systèmes de paiement : SIT, PNS et TBF.

Reprenons à présent nos deux systèmes de télécompensation et voyons comment ils fonctionnaient, et comment vraisemblablement ils continueront à fonctionner :

1) Le SIT, comme il a été dit, traite le plus grand nombre de transactions ; il opère par catégorie et tranche horaire ; les échanges entre participants directs sont bilatéraux (BdF novembre 2002), ce qui veut dire que les positions nettes respectives étant alors connues, donnent lieu à des règlements bilatéraux (de banque à banque) de gré à gré ; les banques règlent donc deux par deux leurs positions, la banque créditrice consentant une avance à la banque débitrice, généralement au jour le jour.

 A cette fonction d'échanges des ordres de paiement s'ajoute une fonction de compensation multilatérale des règlements interbancaires (BdF novembre 1999), ce qui signifie que le système déverse dans TBF, c'est-à-dire en fin de course à leurs comptes à la Banque de France, non seulement les positions des banques (résultant de la compensation) mais aussi leurs règlements bilatéraux (de gré à gré).

Ainsi se trouvent soldés les comptes des différentes banques à la Banque de France, dans une monnaie qui ne peut être que bancaire, et pourtant le paragraphe 2.2.3 du bulletin du mois de novembre 2002, annonce en titre :

"Un règlement en monnaie centrale dans TBF"

et précise :

"L’ensemble des soldes des participants du SIT doivent être imputés simultanément sur les comptes centraux de règlement des participants directs dans les livres de la Banque de France. Dès leur comptabilisation dans le système TBF, ils sont irrévocables et inconditionnels, de sorte que la finalité des paiements est assurée."

Tout ceci, vraisemblablement, pour rassurer l'opinion sur la solidité des banques et des systèmes de règlement.

2) Le PNS opère en continu, on dit aussi au fil de l’eau.

Voici ce que dit notamment la Banque de France dans son bulletin de novembre 1999 à propos du PNS :

Le système PNS, en revanche, fonctionne par l’imputation des opérations en continu sur des comptes approvisionnés en monnaie de banque centrale qui doivent être maintenus créditeurs ; de ce fait, le maintien d’un pool de collatéral n’est pas nécessaire pour sécuriser le système. Des limites bilatérales en émission, librement modifiables en cours de journée, permettent le contrôle des risques d’exposition.

La liaison entre les systèmes TBF et PNS apporte aux participants de PNS une mobilité permanente de leur liquidité en fonction de leurs besoins de trésorerie : chaque participant réalise généralement un apport initial de liquidité dans PNS en début de journée, puis a la possibilité de réaliser des apports complémentaires ou des transferts vers TBF en fonction de la nature de ses échanges. À la clôture, PNS se déverse dans TBF, où chaque participant reçoit le reliquat de la liquidité qu’il avait dans PNS ; les soldes déversés sont structurellement créditeurs.

Comme il est dit ci-dessus, les banques doivent disposer de monnaie banque centrale pour couvrir à tout moment leurs positions nettes débitrices. Des avances "intra-journalières" leur sont accordées à cette fin, si nécessaire, par la Super-banque. Elles ne servent à rien d'autre qu'à respecter la forme, les banques ne pouvant pas être à découvert. Cela ne ferait pas très sérieux !

A la différence du SIT, les positions nettes respectives sont réglées sur le marché interbancaire par des transactions multilatérales. Mais, comme à l’issue de la compensation la somme des positions débitrices est égale à la somme des positions créditrices, l’offre de monnaie sur le marché interbancaire est égale à la demande. Ce faisant, elles règlent entre elles leurs positions, dans une monnaie qui ne peut pas être centrale. Il ne faut donc pas s'étonner de constater que chaque participant reçoit comme reliquat de liquidité, les avances intra-journalières qui lui ont été accordées, et que les soldes déversés sont structurellement créditeurs ! C'est rassurant de le dire à l'intention de ceux qui n'y connaissent rien ! En dernière analyse, les avances intra-journalières n'ont servi à rien, sinon à faire croire que les transactions ont lieu en monnaie centrale, ce qui est faux !

Ainsi, à l'instar du SIT, le PNS déverse dans TBF, c'est-à-dire en fin de course à leurs comptes à la Banque de France, non seulement les positions des banques (résultant de la compensation) mais aussi leurs règlements multilatéraux opérés ici sur le marché interbancaire.

Le règlement des positions convenu de gré à gré ou opéré sur le marché interbancaire est donc effectué en monnaie de contrepartie ou monnaie bancaire créée par les banques pour la circonstance, alors que le pouvoir monétaire a toujours prétendu qu'il s'agissait de monnaie centrale ! La fonction de la monnaie de contrepartie est de maintenir, en permanence, le lien entre les valeurs d'actif à l'origine de l'émission monétaire et la monnaie passant sans cesse d'une banque à une autre.

Nota bene

Voir les pages "La monnaie - Schémas d'écritures comptables" qui vérifie ce qu'il est dit ici.